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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6688de1b676b73dd81b96d8c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Lionel BRUNO Conseiller, qui a fait rapport, assistés de Mme Alice RICHET, Greffière, ont entendu les avocats en leurs conclusions, les parties ne s'y étant pas opposées conformément aux dispositions des
Source officielleCour d'Appel
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23 octobre 2007
23 octobre 2007
Aline C... épouse B... Suzanne D... épouse E... Régine E... épouse F... Gilles G...
Source officielleChambre 1-1
6967a964cdc6046d4746f62e
13 janvier 2026
13 janvier 2026
au siège social représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Aline
Source officielleTrib. de Commerce
69a10785cdc6046d47df14d2
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Débats à l'audience du 11 juillet 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Monsieur Jean-Vincent ACHARD Juges : Monsieur Farshid NARENJI Madame Aline COLLATINI Pour les débats: Ministère
Source officiellecr
61372694cd58014677426ba2
28 juin 2005
28 juin 2005
du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a déclaré Patrice X... coupable d'avoir, entre le 1er septembre 1998 et le 30 avril 2000, frauduleusement bénéficié ou tenté de bénéficier de l'allocation
Source officielleChambre Commerciale
6610e5e474ef9f00086f64ee
4 avril 2024
4 avril 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et représentée
Source officielle1ère Chambre
627b562576c5d9057df802b9
10 mai 2022
10 mai 2022
auraient déposé le bilan (été tuées) suite à la fermeture du système TPEV.
Source officielleTrib. de Commerce
69a12abacdc6046d47e179d4
4 avril 2025
4 avril 2025
Des énonciations du bilan ou de la situation qui sera établi au jour de la prise de possession, tel que prévue ci-après.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101332
20 novembre 2013
20 novembre 2013
prononcer une mesure de curatelle renforcée tout en l'aménageant pour permettre le maintien d'une autonomie indispensable à l'équilibre de l'intéressé et en la limitant à deux années afin de faire un bilan
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112984_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Délibéré après l'audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
Société INCITE BORDEAUX LA CUBc/Madame Jeanne Alice Micheline X
6253cd4dbd3db21cbdd92df5
27 janvier 2016
27 janvier 2016
RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 27 Janvier 2016 CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS No de rôle : 14/ 07731 Société INCITE BORDEAUX LA CUB c/ Madame Jeanne Alice
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10979
9 novembre 2016
9 novembre 2016
la société et de ses filiales ; que ce procèsverbal précise enfin que le directeur général s'appuiera impérativement dans l'exercice de sa mission sur les fonctions support et conseil de la holding Alia
Source officielle4ème Chambre
DTA_2317252_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101856_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Délibéré après l'audience du 22 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.
Source officielleRéférés Commerciaux
6538b4337ffc2c8318ee01ea
24 octobre 2023
24 octobre 2023
par Me Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES et Me Bertrand REPOLT de l'AARPI BOURDON & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Alice
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02246_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
° En matière de développement durable : a) La qualité environnementale du projet, notamment du point de vue de la performance énergétique et des émissions de gaz à effet de serre par anticipation du bilan
Source officiellecr
613726a5cd5801467742759e
14 juin 2006
14 juin 2006
Aline, épouse B..., - D... Marc, - E...
Source officielleChambre Commerciale
65b3625e1d7564000872deda
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère DÉBATS : A l'audience publique du 08 décembre 2023, Mme FAIVRE, Conseillère, qui a fait rapport assisté de Alice RICHET, Greffière, a entendu
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-118255
13 mars 2013
13 mars 2013
Bilan d’action Grozescu contre Roumanie (Requête n o 17309/02, arrêt du 27/09/2007, définitif le 27/12/2007) I.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10688
7 juillet 2021
7 juillet 2021
dans une grande majorité en raison de la plus grande fréquentation de cette filière par les garçons; qu'ainsi sur 329 embauches en 1992, il y a eu 122 femmes recrutées pour 329 embauches ; que le bilan
Source officiellePage 8 sur 41