CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

235 résultats pour « Anna Coquery »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d939

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS, substitué par Me LEGROS bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba1bd3db21cbdd8de6a

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS, substitué par Me LEGROS DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df1c

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Annie Z...

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2300102_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Dujardin, rapporteur public ; - les observations de Me Coquerel, avocate de Mme A B ; - et les observations de Me Neven, avocate du centre hospitalier du Rouvray.

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

63d0d64d81a7b805de12b809

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anna MANES, Présidente, Madame Nathalie LAUER, Conseiller, Madame Sixtine DU CREST, Conseiller,

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68e03d1474e929a9d8fcf7e1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 03 Octobre 2025 Le 03 Octobre 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef85ab01eea4cf01abeec

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 08 Janvier 2025 Le 08 Janvier 2025 Devant Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef85ab01eea4cf01abefa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Janvier 2025 Le 07 Janvier 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
CC

comm

6079d33a9ba5988459c57f1b

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

réunis : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 1989), que la Corse est approvisionnée en carburant par les six principales compagnies pétrolières (Total, Elf-Antar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da52

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Lilia LAMBERT, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08868

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e294

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Anne-sophie GABRIEL, avocat au barreau D'ARRAS INTIMÉE Madame Nadège Z...

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:487762.20240517

Admin. suprême

17 mai 2024

17 mai 2024

février et 19 avril 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés en application de l'article 23-5 de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958, les sociétés InnoVent, FE Audrieu, FE Coquelles

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6993982fcdc6046d479e480c

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 09 Janvier 2026 Le 09 Janvier 2026 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef858b01eea4cf01abecc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 08 Janvier 2025 Le 08 Janvier 2025 Devant Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef858b01eea4cf01abed4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 08 Janvier 2025 Le 08 Janvier 2025 Devant Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef859b01eea4cf01abed8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Janvier 2025 Le 07 Janvier 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef859b01eea4cf01abee0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 08 Janvier 2025 Le 08 Janvier 2025 Devant Nous, Stéphanie DE PORTI, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677ef85bb01eea4cf01abf02

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Janvier 2025 Le 07 Janvier 2025 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68001f7a02ef4af389614207

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ORDONNANCE DE TROISIEME PROLONGATION DE LA RETENTION ADMINISTRATIVE rendue le 01 Avril 2025 Le 01 Avril 2025 Devant Nous, Daphné MELES, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assistée de Carol-Ann

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

65a783bd8121050008662e7d

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

Source officielle

Page 8 sur 12

← PrécédentSuivant →