CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbe1
3 avril 2025
EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 23/00059 APPELANTS : Madame [U] [O] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS, substituant Me Fariza TOUMI, avocat au barreau de MONTPELLIER
3e chambre civile
65b364b11d7564000872dff3
25 janvier 2024
[J] [W] (MINEUR) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.P DURAND VERVUEREN représentée par son représentant légal en exercice
Cour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a54
4 janvier 2017
Représenté par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, Emily APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Représenté par Me HILLEL, avocat au barreau de Paris, avocat
comm
6137220dcd580146773f9d30
16 novembre 1993
Apollis, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de Me Hennuyer, avocat
Chambre 3-1
695e427875782d5f06120b82
6 janvier 2026
société de droit étranger Société SOMPO CANOPIUS - LLOYD'S DE LONDRES, venant aux droits de CANOPIUS LLOYD'S DE LONDRES Société de droit étranger MARKEL SYNDICATE 3000 Société de droit étranger APPOLO
6610e5e974ef9f00086f65a4
5 avril 2024
le Code des Assurances, en qualité d'assureur DO, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 17] [Localité 15] Représentant : Me Emily APOLLIS
6a0ff108cdc6046d47893c44
21 mai 2026
BOBS CONSTRUCTIONS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gabriel MANGIARACINA de la SELARL MANGIARACINA AVOCATS, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.C.I.
68e89640f14914fb075ebccb
9 octobre 2025
RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE Mme [X] [M] épouse [U] [Adresse 3] Représentant : Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE
613721d2cd580146773f7ba4
19 janvier 1993
Edin, Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.
62c7caaecb8dca058e3e7ce9
7 juillet 2022
Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET- JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Guillaume DANET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE
6137230ecd58014677404dae
6 janvier 1998
Apollis, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f8040371
20 avril 2023
[H] [Y] [Adresse 10] [Localité 3] Représenté par Me Emily APOLLIS substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat
Chambre civile 1-2
6979a83dcdc6046d47f11dd9
27 janvier 2026
des loyers et/ou en résiliation du crédit-bail Décision attaquée : n° 11-24-0004 rendue par le Tribunal de proximité de COLOMBES le 24 Mars 2025 Appelant : Monsieur [C] [X], représentant : Me Apolin
Chambre Commerciale
66f2568b9d8a6b45fac47d4c
11 avril 2024
RAFA SUB 2 prise en la personne de son gérant domicilié en cettte qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Apolline LARCHER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE
63c10923bf9fd47c90a13a7a
12 janvier 2023
personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentés par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS
1ère ch. civile
6350e51c42150aadff23dd4a
19 octobre 2022
[G], directeur technique de l'opération Sainte Apolline. Par courrier recommandé daté du 11 juillet 2017, M. [D] [M] a indiqué à M.
68e89641f14914fb075ebcdb
nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] Représentés par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES
Chambre commerciale
64eedcbfbb2c32d969d35312
10 juillet 2023
GIOVELLINA Chez Mme [J] [H] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.R.L.
662b43c6fe254500083148e0
25 avril 2024
[Y] [S] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Célia MUSLIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Camille GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
669a019fbf9da27f384b0dc6
18 juillet 2024
prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES
Page 8 sur 43