CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

843 résultats pour « Apollis Intime »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre civile

67ef6c929a9834ffd825fbe1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 23/00059 APPELANTS : Madame [U] [O] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Emily APOLLIS, substituant Me Fariza TOUMI, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

3e chambre civile

65b364b11d7564000872dff3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[J] [W] (MINEUR) [Adresse 3] [Localité 2] Représentés par Me Andie FULACHIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.C.P DURAND VERVUEREN représentée par son représentant légal en exercice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a54

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Représenté par Me Emily APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, Emily APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Représenté par Me HILLEL, avocat au barreau de Paris, avocat

Source officielle
CC

comm

6137220dcd580146773f9d30

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Apollis, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Apollis, les observations de Me Hennuyer, avocat

Source officielle
CA

Chambre 3-1

695e427875782d5f06120b82

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société de droit étranger Société SOMPO CANOPIUS - LLOYD'S DE LONDRES, venant aux droits de CANOPIUS LLOYD'S DE LONDRES Société de droit étranger MARKEL SYNDICATE 3000 Société de droit étranger APPOLO

Source officielle
CA

3e chambre civile

6610e5e974ef9f00086f65a4

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

le Code des Assurances, en qualité d'assureur DO, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 17] [Localité 15] Représentant : Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff108cdc6046d47893c44

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

BOBS CONSTRUCTIONS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gabriel MANGIARACINA de la SELARL MANGIARACINA AVOCATS, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89640f14914fb075ebccb

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE Mme [X] [M] épouse [U] [Adresse 3] Représentant : Me Sylvain RECHE de la SCP SCP RECHE-GUILLE MEGHABBAR, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIMEE

Source officielle
CC

comm

613721d2cd580146773f7ba4

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

Edin, Grimaldi, Apollis, Mme Clavery, MM. Lassalle, Tricot, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7caaecb8dca058e3e7ce9

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Harald KNOEPFFLER de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET- JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Guillaume DANET, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE

Source officielle
CC

comm

6137230ecd58014677404dae

Cassation

6 janvier 1998

6 janvier 1998

Apollis, conseiller, M. Mourier, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229b5d2fa6fd0f8040371

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[H] [Y] [Adresse 10] [Localité 3] Représenté par Me Emily APOLLIS substituant Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6979a83dcdc6046d47f11dd9

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

des loyers et/ou en résiliation du crédit-bail Décision attaquée : n° 11-24-0004 rendue par le Tribunal de proximité de COLOMBES le 24 Mars 2025 Appelant : Monsieur [C] [X], représentant : Me Apolin

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

66f2568b9d8a6b45fac47d4c

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

RAFA SUB 2 prise en la personne de son gérant domicilié en cettte qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Apolline LARCHER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10923bf9fd47c90a13a7a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 6] Représentés par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6350e51c42150aadff23dd4a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

[G], directeur technique de l'opération Sainte Apolline. Par courrier recommandé daté du 11 juillet 2017, M. [D] [M] a indiqué à M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcdb

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] Représentés par Me Sarah HUOT de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE- KNOEPFFLER-HUOT-PIRET-JOUBES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMES

Source officielle
CA

Chambre commerciale

64eedcbfbb2c32d969d35312

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

GIOVELLINA Chez Mme [J] [H] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.R.L.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e0

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Y] [S] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Célia MUSLIN, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me Camille GONZALEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc6

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle

Page 8 sur 43

← PrécédentSuivant →