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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d28
5 décembre 2007
5 décembre 2007
. *** Disant avoir été employé par Monsieur Jean-François Y... et par la S.A.R.L AGFB en qualité d'artiste, guitariste du groupe I MUVRINI, arrangeur-orchestrateur du groupe et réalisateur de ses
Source officielleJuge libertés & détention
67fd506de85d0474bddb3db1
5 avril 2025
5 avril 2025
[X] [L] MAGISTRAT : Arabelle BOUTS GREFFIER : Virginie DECROUILLE DEMANDEUR : M. LE PREFET DE L’OISE Représenté par Me Kao WIYAO DEFENDEUR : M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101708_20220818
18 août 2022
18 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 avril 2021 et complétée le 13 avril suivant, Mme A B, représentée par Me Armandet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
Source officielle4ème chambre
DTA_2302723_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 11 mai et 30 novembre 2023, Mme A C, représentée par Me Armandet, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune d'Argelès-sur-Mer
Source officielleCharges de copropriété
65cfb67ea47d1f8c9dd7078f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 DEFENDERESSE Mme [L] [G] AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Marine D’ARANDA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6036ea405a951787870f4ad5
2 juillet 2015
2 juillet 2015
[P]; au demeurant, la société Arcandea délivré à M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2501966_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Par deux mémoires, enregistrés les 24 mars et 7 juin 2025, le CHU de Montpellier, représenté par Me Armandet, conclut au rejet de la requête et à ce que les consorts A... soit condamnés à lui verser la
Source officielle2ème Chambre
68e010c574e929a9d8f9db33
3 octobre 2025
3 octobre 2025
numéro [Numéro identifiant 1] du 01/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR Monsieur [C] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Défaillant PRESIDENT : Julia ARMANDET
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2507743_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 3 novembre 2025, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Armandet, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505473_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 6 octobre 2025, le centre hospitalier de Lunel représenté par Me Armandet, avocat, membre de la société d’exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Vinckel-Armandet-Le
Source officielleCour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943e6
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Georges LEROUX, Président de chambre et Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère, chargés d'instruire l'affaire.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2206118_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 25 novembre 2022, le CHU Montpellier, représenté par Me Armandet, conclut au rejet du recours.
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
DTA_2600040_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Arrondell et Mme A... ont signé avec la société MB Holding une promesse de vente en vue de la cession de la parcelle cadastrée AI 111, située à Galisbay.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2402318_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 mars 2024 sous le n° 2402318, Mme A Saillard, ayant pour avocat Me Armandet, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2101861_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
B A, représentés par Me Armandet, concluent au rejet du recours. Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02527_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
La requête et l'ensemble de la procédure ont été communiquées à la société Arantec Enginheria CEEI, qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officielleJAF section 4 cab 2
65a6d83647251e2b2424bc57
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Totale numéro 2022/036189 du 06/01/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 10]) Représenté par Me Dominique PERRAN-ARRINDELL, Avocat, #D2127 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officielleJAF section 3 cab 1
65b2b583fd6229a4e58a5aef
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Totale numéro 2023/004015 du 23/03/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] Représentée par Me Dominique PERRAN-ARRINDELL, Avocat, #D2127 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officiellecomm
613722c4cd580146774013a7
4 mars 1997
4 mars 1997
Aranda Y... ; Condamne M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007687640
24 novembre 1978
24 novembre 1978
Odette demeurant en Arrandon Morbihan , ladite requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 29 août 1977 sous le n. 9417 et tendant à ce qu'il plaise au Conseil annuler le jugement
Source officiellePage 8 sur 114
GARAGE ARANDEL
29/03/2026
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GARAGE ARANDEL
17/02/2026
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GARAGE ARANDEL
17/02/2026
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SCI DES ARANDELLES
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
02/02/2026
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PHARMACIE ARANDEL
19/10/2025
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