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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 17
69bf1235cdc6046d477b9d44
16 octobre 2025
BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 16 octobre 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, M. CREVOULIN, M. SOLAL, M.
69bf1869cdc6046d477c1377
9 octobre 2025
BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 9 octobre 2025 où siégeaient M. LATREILLE, Président, M. SOLAL, M. BERNARD, M.
JAF
69d99133cdc6046d47d3811c
10 avril 2026
N° RG 23/03156 - N° Portalis DB3J-W-B7H-GGOR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION
67ec59d2dd062d9f810e9ca4
1 avril 2025
N° RG 24/00836 - N° Portalis DB3J-W-B7I-GIMZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 12] ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 01 Avril 2025 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION
2ème Chambre
DTA_2306834_20260415
15 avril 2026
En second lieu, il est reproché au requérant la possession dans sa cellule d’un téléphone, d’une carte sim, d’un câble de chargement et d’une barrette de substance brunâtre cellophanée, trouvés dans une
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026
11 juillet 2017
étant une cause de l'accident une avarie du turbomoteur Turbomeca Arriel IB n° 232, à savoir la destruction du rouet d'entrée du compresseur centrifuge, après que des aubes de ce rouet ainsi que des barrettes
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c985cb8dca058e3e78d1
7 juillet 2022
de la SELARL BARDET & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
2 e chambre civile
63d379e3d1bc2605de4b4840
26 janvier 2023
BEAUJOLAIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 novembre 2022 en
civ3
607940fa9ba5988459c3fd55
20 décembre 1971
PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR LES DROITS RESPECTIFS DE GUION ET DE SEZANNE, ACHETEURS SUCCESSIFS D'UN MEME IMMEUBLE, APPARTENANT A BALCET
Chambre Civile
69e70677cdc6046d47fa0959
20 avril 2026
CALVET-LEQUES/BAUDET/DESOUTTER /CALVET/ BAUDET, notaires associés à NOUMEA, M. et Mme [M] [H] propriétaires, et M.
Cour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9ce
17 juillet 2008
en exercice siège social sis 201, rue Henri Bonneaud Lotissement TUBAND - B.P. 3057 - 98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL BERQUET, avocats LA SOCIETE JACQUELINE CALVET-LEQUES ET DOMINIQUE BAUDET
1ère CHAMBRE CIVILE
627df77b0d41e0057d43e243
12 mai 2022
de la SELARL BARRET - BERTRANDON - JAMOT - MALBEC - TAILHADES, avocat au barreau de PERIGUEUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 462 du code de procédure civile
6253cd99bd3db21cbdd93d0c
15 septembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame DominiqueDOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Sophie REY, Conseillère qui en
66ff8590a4ff9ec259c0950d
3 octobre 2024
SOCIETE FRANCAISE DE RADIOTELEPHONIE 'SFR' Nature de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03770 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL
66ff8590a4ff9ec259c0950f
APPELANT : [N] [J] né le 14 Mai 1992 à [Localité 4] de nationalité Française Profession : Conseiller Commercial, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES
66ff8591a4ff9ec259c09511
SOCIETE FRANÇAISE DE RADIOTÉLÉPHONIE 'SFR' Nature de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03771 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL
66ff8591a4ff9ec259c09513
SFR DISTRIBUTION Nature de la décision : AU FOND jonction avec le RG 21/03781 Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES
FFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX -ONIAM-c/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6033077962ecc379d9a7c69f
16 octobre 2017
2014 : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître Max BARDET
Trib. de Commerce
69a6d94dcdc6046d475afb3c
10 avril 2025
Par jugement en date du 17/10/2024, le Tribunal de Céans a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de LA BAGUETTE DOREE SAS.
Pôle 5 - Chambre 6
6162be9499b588421c5e3901
8 novembre 2012
(Me Gérard BINET), avocat au barreau de PARIS, toque : J 48 DÉFENDEURS A LA REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE Monsieur [I] [R] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant: Me Jean BARET
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