Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
6a0f60b0cdc6046d477cb8f1
19 mai 2026
19 mai 2026
assurance à forme mutuelle immatriculée sous le numéro SIRENE 779 307 271, intervenant volontaire ès qualité d’assureur des consorts [Z] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Caroline CERVEAU-COLLIARD
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038752545
3 juin 2019
3 juin 2019
Accord d'entreprise de l'UES CERESIA Harmonisation sociale sur l'aménagement du temps de travail
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038752544
14 juin 2019
14 juin 2019
Avenant n°1 à Accord d'entreprise de l'UES CERESIA Harmonisation sociale sur la classification des emplois
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041846269
17 septembre 2019
17 septembre 2019
UN AVENANT 3 PORTANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE L'UES CERESIA INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02443
14 novembre 2012
14 novembre 2012
X... a été engagé le 3 août 2005 par la société Ceresys, et exerçait, en dernier lieu, les fonctions d'attaché commercial chef de projet ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01861_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Un mémoire produit pour la SAS des éoliennes de Cerisier a été enregistré le 5 janvier 2026.
Source officielle2ème Chambre
687aa3456d3730576e9406be
3 juillet 2025
3 juillet 2025
STRICHER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Christine CERVERA KHELIFI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0576 DEFENDERESSE Compagnie
Source officielleChambre civile TGI
6308625a5d4f3fc56380b126
23 août 2022
23 août 2022
15] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.D.C.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2204093_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
hospitalo-universitaire de Strasbourg, " Institute of cardiometabolism and nutrition ", " Imagine-Institute of genetic diseases ", " Institut de rythmologie et modélisation cardiaque ", et " Institut du cerveau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10694
23 novembre 2022
23 novembre 2022
d'Aix-en-Provence (chambre 3-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [C], dont le siège est [Adresse 2], prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Etablissement Cervera
Source officielleChambre civile TGI
64c0b922a67f3dd969e550d1
20 juillet 2023
20 juillet 2023
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Denis de la Réunion, représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4]) Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle1ère Chambre
661ea9e5a0f6350336322579
16 avril 2024
16 avril 2024
[M] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Rep/assistant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-RÉUNION DEFENDERESSE ASSOCIATION PANDIALE [Adresse 1] [Localité 3] Rep/assistant : Me
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1988:252
24 mai 1988
24 mai 1988
. # Livre circulação das mercadorias - Embalagens de cervejas e refrigerantes. # Processo 302/86.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200695
7 avril 2011
7 avril 2011
que la notion d'atteinte à l'intégrité physique est ambiguë dans la mesure où elle peut aussi bien comprendre qu'exclure les séquelles psychologiques post-traumatiques, qui révèlent une atteinte du cerveau
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1990:223
23 mai 1990
23 mai 1990
. # Incumprimento - Agricultura - Mercado dos cereais forrageiros. # Processo C-35/88.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02446_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de l'association Sauvons les cerisiers de Lux est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2304864_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
situé allée des Cerisiers.
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebae
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Daniel Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1, n° ... de France, 2 / de Mme Pierrette X..., épouse Y..., demeurant Groupe Hibiscus, bât Cerisier, escalier 1.n ... de France, défendeurs
Source officielleChambre 06
69f40a37cdc6046d4728e7f5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Antoine HAUSHALTER, substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 19 janvier 2026 DEBITEUR : SAS AUX DELICES DES CERISIERS Activité : commerce en ligne de produits non
Source officielleETRANGERS
62cd0f0be91c8e9fcf0712b7
10 juillet 2022
10 juillet 2022
juillet 2022 audience en visio conférence en application de N° RG 22/01174 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMAU Magistrat(e) délégué(e) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère assisté(e) de Audrey CERISIER
Source officiellePage 8 sur 89