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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Surendettement

69d94ba8cdc6046d47ce4bdb

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

ATHOS 26 RUE NEUVE TOLBIAC - CS 91344 75633 PARIS CEDEX 13 non comparante Société BPCE FINANCEMENT AGENCE SURENDETTEMENT TSA 71930 59781 LILLE CEDEX 9 non comparante PARIS HABITAT-OPH 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2306711_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 août 2023, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision du 30 juin 2023 par laquelle l'université Claude Bernard Lyon 1 a refusé de l'admettre

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007815696

Admin. suprême

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Claude Bernard, en ce qui concerne l'attestation d'études spéciales, ni celui de l'Z...

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55d7c

Cassation

1 juillet 1976

1 juillet 1976

ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE LES VINGT-HUIT MEDECINS, CHIRURGIENS-DENTISTES ET KINESITHERAPEUTES TRAVAILLANT OU AYANT TRAVAILLE DEPUIS 1965 AU CENTRE MEDICAL CLAUDE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2222912_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Toutefois, ces derniers ont respectivement été affectés, en juin 2022, au collège Alberto Giacometti de Paris (75014) et, en septembre 2022, au collège Claude Bernard de Paris (75016).

Source officielle
TJ

Service des référés

686579c472b7e1b6bf1d7d42

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DEMANDERESSE La SCI CLAUDE BERNARD 73, société civile immobilière [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Muriel AMSELLEM de la SELARL 1804, avocats au barreau de PARIS - #P0123 DEFENDERESSE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215669_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

A C et Mme B E du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent au 161 rue Claude Bernard, porte 30, à Saumur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d89b6bcdc6046d47bc8941

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

HOPITAL CLINIQUE CLAUDE BERNARD, Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE, Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE MOSELLE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514635_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche a refusé de donner une suite favorable à la proposition du conseil d’administration de l’institut universitaire de technologie de l’université Claude-Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2203493_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 mai 2022, Mme B A demande au Tribunal d'annuler la décision par laquelle l'université Claude Bernard Lyon 1 aurait rejeté sa candidature en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410778_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Il soutient que : - son année de master 2023-2024 n'a pas été validée et il a déjà exercé deux recours administratifs auprès du président du jury et du président de l'université Claude Bernard Lyon

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02230_20230419

Admin. Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de condamner solidairement la région Auvergne-Rhône-Alpes et le lycée Claude Bernard à lui verser la somme de 70 000 euros en réparation du préjudice professionnel lié à ses accidents de service et du

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2000104_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Par une décision du 28 novembre 2017, la directrice générale de l'agence régionale de santé Occitanie a autorisé la société par actions simplifiée CMCO Claude Bernard, située à Albi, à exercer l'activité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2209639_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

quinze jours à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir, sous astreinte de 100 euros par jour de retard ; 3°) de mettre à la charge de l'université Claude Bernard Lyon 1 la somme de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24LY03111_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

ayant demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler une décision rejetant sa candidature pour une inscription en Master 1 Informatique et Médiation Scientifique et Technique (IMST) à l'université Claude

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2307355_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Etudiant en quatrième année d'études de l'école d'ingénieurs Polytech Lyon de l'université Claude Bernard - Lyon 1 au cours de l'année universitaire 2021-2022, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110323

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

à 67 166 € ; que selon un courrier adressé le 10 février 2010 par le président du conseil d'administration de la clinique Claude Bernard au Docteur X... et à son associé le docteur A..., le contrat verbal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2300994_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

demandes sont traitées dans un délai de deux ans, que, sans titre de séjour, ses études seraient compromises et que, pour valider son master 2 de physique fondamentale et application à l'université Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305248_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

D, dans un délai de quinze jours, du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent avec leurs enfants, situé au 174 rue Claude Bernard à Saumur.

Source officielle
CC

civ2

613723c1cd5801467740db93

Cassation

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Jean-Marie Colombani, directeur de publication du journal Le Monde, domicilié en cette qualité au siège du journal, 21 bis, rue Claude Bernard, 75005 Paris, 3 / de M.

Source officielle

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