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396 résultats pour « Dodou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007940282

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

Bruno X..., demeurant à l'Isle-en-Dodon (31230) ; M.

Source officielle

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TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2406078_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Dogou Kouassi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed0

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 07 / 01994 ORDONNANCE No47 du vingt neuf Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed3

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 07 / 02018 ORDONNANCE No33 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN REPARATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed4

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 07 / 02035 ORDONNANCE No48 du vingt neuf Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bed7

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 00375 ORDONNANCE No49 du vingt neuf Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf8c

Appel

24 février 2009

24 février 2009

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 01321 ORDONNANCE No 27 du vingt quatre Février deux mille neuf STATUANT SUR UNE DEMANDE EN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02733_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 octobre 2025, Mme B..., représentée par Me Dodou, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 29 septembre 2025 ; 2°) d’annuler

Source officielle
CC

comm

é sur le même fondement, le même jour, par le même Tribunalc/M. Y

61372373cd58014677409f4c

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

Dodu, 97488 Saint-Denis de La Réunion Cedex, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Source officielle
CC

civ1

61372350cd580146774082ae

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

Dodu, 97488 Saint-Denis Cedex, défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : de l'Ordre des avocats au barreau de Saint-Pierre de la Réunion, représenté par son bâtonnier en exercice, domicilié en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2200893_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

prochaine rentrée scolaire est fixée au 16 août 2022 et, que le refus que leur a irrégulièrement opposé l'administration fait obstacle à l'inscription de leur enfant B D au sein du collège Juliette Dodu

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a7

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Nous vous avons expressément indiqué qu'il fallait restituer chaque fin de semaine le doudou aux enfants.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022233090

Admin. suprême

12 mai 2010

12 mai 2010

PORCS ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Toulouse le 21 août 2008, présentée par la SCA PYRENEES PORCS, dont le siège est situé à la Maison des Agriculteurs, à L'Isle-en-Dodon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bed2

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 07 / 01995 ORDONNANCE No32 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE DEMANDE EN REPARATION

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1012JUD000435819

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

( Banii lui Dodon din Bahamas ). 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bed8

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT- DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488- SAINT DENIS CEDEX RG N : 08 / 00492 ORDONNANCE No35 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bedb

Appel

8 juillet 2008

8 juillet 2008

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS 166 rue Juliette Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/00876 ORDONNANCE No34 du huit Juillet deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Chen Min C

613720bacd580146773ede38

Cassation

11 juillet 1988

11 juillet 1988

Didier X..., syndic, dont le siège social est rue Juliette Dodu, Saint-Denis (Réunion), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-121326

Admin. suprême

21 mai 2013

21 mai 2013

    Mrs Dodo SIDIANI-APRASIDZE born on 14/08/1946.     Mr Shmagi APRASIDZE born on 25/07/1964.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865a5

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Enfin, vous ne respectez pas nos instructions relatives aux doudous des enfants, ils doivent être remis aux parents en fin de semaine lors du départ des enfants.

Source officielle