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410 résultats pour « Eric TARLET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6348fee463d497adffda3daf

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

& ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Baptiste CHAREYRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [S] [F] demeurant [Adresse 7] représenté par Me Eric

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

63b7cc7f6b63637c907b789d

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

APPELANTE Compagnie d'assurance AVIVA ASSURANCES L'appelante est prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68e5f34ee11beca089b88e7a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[J] - PICARD-[Localité 6] - [X] - [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric TARLET Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69d5ee86cdc6046d477c0693

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

13980 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIFJ3 [V] [B] C/ [T] [B] ETAT FRANÇAIS [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hadrien BIANCHI Me Christel CILIA-AGROFF Me Eric

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bb152799a9057d5dce51

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

APPELANTES Association LES FOULEES PELISSANAISES L'association est prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 6] représentée et assistée par Me Eric TARLET

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb56ecece1704f574738c

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Compagnie d'assurance MAIF Organisme CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Stéphane AUBERT -SCP BBLM -SCP LIZEE PETIT TARLET

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37979d1bc2605de4b462e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP LIZEE PETIT TARLET Me Martine VIDEAU -GILLI SCP PETIT & BOULARD Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65a8d0cbe12c85000874addb

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

l'article 946 alinéa 2 du code de procédure civile d'être représentée à l'audience S.A.R.L. [5], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Arnaud GINOUX, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Eric

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f460ca52a2831c0240

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GESTION IMMOBILIERE [L] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP LIZEE- PETIT-TARLET Me Eric VEZZANI Décision déférée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa947603bf88a18844a1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Rôle N° RG 21/06340 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHLSS [O] [L] épouse [Z] C/ [S] [A] [I] [V] épouse [A] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP LIZEE- PETIT-TARLET

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

République a ouvert une information judiciairec/X du chef de blanchiment

69170ed9e097417ee1bf5816

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

représenté par Me Remi FARAG, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE L’Etat français pris en la personne de Monsieur l’Agent Judiciaire de l’Etat, dont le siège est [Adresse 6] représentée par Maître Eric

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1ccdccdc6046d47f203ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 8 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Eric

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Marcel Y

61372699cd58014677426e78

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

correspondait en rien à des revenus mais à des charges ; que les comparaisons faites par Philippe X... avec le sieur Z..., pilote motocycliste de renommée internationale acquise, ou avec le dénommé Eric

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427271

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

... ; que le mineur Rabah Y... précisait dans sa dénonciation qu'une dizaine de fois, sur une période de trois mois, Pascal Z... lui avait bandé les yeux, avait fait venir des amis dont un prénommé Eric

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6692189ff3a19d0db6b712a7

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

CHAMPAGNE ERIC TAILLET, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bruno CHOFFRUT, avocat au barreau de REIMS Ordonnance de médiation Du : 12

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c980cb8dca058e3e78ab

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

TALLET S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efcc1c6ed00087b3e2b

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

- condamné la Sas Tarkett France aux dépens de l'instance. Mme [X] a interjeté appel de ce jugement par déclaration d'appel au greffe du 28 décembre 2021.

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

6a15e0ffcdc6046d470510e6

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

SCI NELFF GROSSES délivrées le 26/05/2026 à Maître Charles-henri PETIT de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Constant SCORDOPOULOS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f593

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

C/ SA MCGB APPELANTS : SA GEORGES BAJAT TAILLEUR représentée par ses dirigeants légaux 31 cours Gambetta 69003 LYON représentée par Me Eric DE BERAIL, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 18 Février 2008c/Monsieur X

6253caf7bd3db21cbdd8c8ee

Appel

2 décembre 2008

2 décembre 2008

Eric né le 26 Décembre 1964 à ABIDJAN (COTE D'IVOIRE) Fils de X... Jean et de Y... Annie Tailleur de pierre Divorcé Déjà condamné Demeurant ...

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