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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372150cd580146773f2bbb
9 janvier 1991
9 janvier 1991
général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chabrand, les observations de Me Vincent, avocat des consorts Y... et de la CRAMA de la Moselle, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani
Source officielle10/ 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007799278
22 juin 1990
22 juin 1990
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.
Source officielleChambre sociale
66d2b1c66d534fde6cba982a
22 août 2024
22 août 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1997fb573af316095dd
14 janvier 2025
14 janvier 2025
L. 124-1 du code de la sécurité sociale) JUGEMENT DU 14 janvier 2025 N° minute : COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Présidente : Madame Fabienne COGNAT-BOURREE Assesseur
Source officielleCharges de copropriété
662bf146e266e89ef1189e16
25 avril 2024
25 avril 2024
du : 20 Juin 2022 JUGEMENT rendu le 25 Avril 2024 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE DU [Adresse 1], représenté par son Syndic en exercice, la société FONCIA PARIS RIVE GAUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87be1
31 janvier 2006
31 janvier 2006
Sébastien m'a alors doublé par la gauche, à environ 80-90 km/h. J'ai ressenti alors qu'il passait à ma hauteur un léger choc au niveau de mon avant-bras gauche.
Source officielle19ème chambre civile
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
Le second motard a dépassé ce véhicule par la gauche, en franchissant la ligne continue, alors que ce véhicule effectuait une manœuvre de tourner à gauche.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbde405357f749eab12
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Adresse 6] [Localité 13] non comparante PARTIE INTERVENANTE [24] venant aux droits du syndicat de copropriété principal de [Localité 32] II Cabinet principal [Adresse 4] 2ème étage-porte gauche
Source officielle3e chambre sociale
64faba1a0f624005e653f6d1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MARTELLI de la SEP FABIEN MARTELLI, FRANCOIS ESCARGUEL & AYRAL ANOUK, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE L'HERAULT (MDPH 34) [Adresse
Source officielleService des référés
668d7ffd53e3bdd0778676bd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 juillet 2024 par Cristina APETROAIE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Fabienne
Source officielleChambre Sociale
696f55a7cdc6046d47f79ccf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Christophe ESTEVE, président de chambre Mme Sandra LEROY, conseiller Mme Sandrine DAVOT, conseiller qui en ont délibéré, Mme Fabienne ARNOUX, cadre greffier Les parties ont été avisées de
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
67ef6e2547c7caf29d4c4fbb
3 avril 2025
3 avril 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69669a6dcdc6046d472d7fc6
13 janvier 2026
13 janvier 2026
: « lombosciatalgie gauche : en cours de récupération » - le certificat médical de prolongation du 28/11/2018 au 14/12/2018 « lombalgie et sciatalgie aigue : rechute lombo-sciatalgie côté gauche à l’essai
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d35
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Selon Isabelle Y..., son mari et Fabienne X...se livraient à des jeux érotiques, Fabienne X...confiant à Rémy Y... ses fantasmes, ce qui les excitait.
Source officielle5 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007747513
1 mars 1989
1 mars 1989
Damien, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M.
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4f8
9 mars 1999
9 mars 1999
Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007699971
6 janvier 1984
6 janvier 1984
JEAN-BAPTISTE, FROMONT, BLANCHARD, GROUSSET, LAVIGNE, MOISDON, HUARD, CHAGNON, ROUSSEAU, RABINOWITZ, BODET, ANSELIN, TATA ET ELIEN, DOMICILIES POUR LE BESOIN DE LA PROCEDURE AU CABINET DE LA SCP LYON-CAEN, FABIANI
Source officiellecr
61372688cd5801467742654b
23 septembre 2003
23 septembre 2003
le vingt-trois septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BEAUDONNET, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI
Source officielleChambre 1-6
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[C] [U] se tenait au volant de son véhicule sur la partie gauche de la chaussée et qu'il opérait un virage à gauche, lorsque arrivant à sa hauteur son scooter a été percuté.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a6
5 décembre 2007
5 décembre 2007
A son issue, le 13 septembre, l'opératrice lui indiquait que sa " pommette gauche était carrément éclatée ".
Source officiellePage 8 sur 54