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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372363cd58014677409247
7 octobre 1999
Marie Noëlle Z... épouse Y..., agissant tant en son nom pesonnel qu'en sa qualité de maître des droits et actions de leur fils mineur Alexandre, 4 / M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110549
13 septembre 2017
Jean-Pierre X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2015 par la cour d'appel de Nancy (chambre spéciale des mineurs
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be71
30 mai 2008
Jean-Bernard X... ... 59281 RUMILLY EN CAMBRESIS Représenté par Me Jean-Noël LECOMPTE (avocat au barreau de CAMBRAI) DEBATS : à l'audience publique du 04 Avril 2008 Tenue par M.
6253ca2abd3db21cbdd8a3f4
17 janvier 2008
ER/CL COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES LE : 17 JANVIER 2008 COUR
8e Chambre C
6162efbe8fe037d2cb4a05d0
15 mars 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253c946bd3db21cbdd87cf3
19 janvier 2006
Grosse délivrée le: à : COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 novembre 2005 en audience publique devant la Cour composée de Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Madame Jean-Noùl ACQUAVIVA
Chambre 1-6
6348ff1963d497adffda3e20
13 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cd34bd3db21cbdd9295c
29 octobre 2015
RG N : 14/ 01355 AFFAIRE : Didier Franck Noël Y...
cr
6137252ecd5801467741ba3f
3 mai 1989
Jean-Noël - L. Jacques - H. Raymond - N. René - T.
ECLI:FR:CCASS:2017:C100846
5 juillet 2017
Jean-Noël Z..., 4°/ Mme Jocelyne A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), dans le litige les opposant
Chambre 3-3
6a0ffbe9cdc6046d478a8bbc
21 mai 2026
Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8c
25 mars 2008
Or, l'attestation destinée à l'Assédic permet de chiffrer les six derniers salaires à la somme de 15.154,47€, exclue la prime de Noël de 2.252,60€, outre les sommes à rajouter au titre de ladite prime
3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afb8
3 octobre 2023
La machine aurait fonctionné dès Noël 2016. La société CELTOSTREA a porté plainte pour faux témoignage contre M.
6253ccd7bd3db21cbdd9173b
20 mars 2014
Jean-Marie X... (frère) né le 11 Septembre 1972 à POINDIMIE (98822) M. Jean-Nicié X... (frère) né le 28 Avril 1977 à POINDIMIE (98822) M. Pascal X...
6253cc05bd3db21cbdd8ede7
24 octobre 2011
Jean-Michel X...
6253c9a2bd3db21cbdd88df1
9 novembre 2006
C/Jean-Pierre Y....
6253ca2cbd3db21cbdd8a413
14 septembre 2007
PIPERAUD, Président, Mme Rosine NIVELLE, Conseiller, Monsieur Jean-Pierre GIMONET, Conseiller, GREFFIER : Mme Marie-Noëlle CARIOU, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique
6253cc6dbd3db21cbdd9013f
2 août 2012
Noël X... né le 26 Décembre 1941 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Jules X... né le 03 Avril 1949 à WABAO (MARE) demeurant ... M. Thècle X...
6163a7a29e14e201140bd773
10 novembre 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller
664452c4b94eb60008b3d2c9
18 avril 2024
NOEL, Président Rapporteur, et Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid NOEL, Président
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