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285 résultats pour « LAURENT Mélissa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6ef9cdc6046d4701e80f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [P] [Q] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté, par Maître Aurélien WULVERYCK, de L'AARPI OMNES, avocat au barreau de Paris substitué par Maître Camille LAURENT

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LAURENT BENJAMIN MELISSA HERAIL

SIREN 100104595Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

25/01/2026

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Créations

LAURENT, Mélissa, Nathalie

SIREN 994538981Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

04/12/2025

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Radiations

LAURENT, Mélissa, Mélodie

SIREN 900616517Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

06/02/2025

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Créations

LAURENT, Melissa

SIREN 931733547Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

18/09/2024

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Créations

AUTO OCCAZ MELISSA, LAURENT, Mélissa, Mélodie

SIREN 900616517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

25/06/2021

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CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85fb3

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Le 1er janvier 1994, le Laboratoire Sarget a pris la dénomination de Laboratoire Asta medica.

Source officielle
CA

1ère Chambre

668397f08da90185712ea443

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

de son représentant légal, pour ce domicilié [Adresse 2] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE & THIRY, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant et par Me Laurent

Source officielle
CA

3e chambre

615e0d0ac25a97f0381f4b82

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 09/05854 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU de l'Association AARPI AVOCALYS Me Franck LAFON Me Mélina

Source officielle
CA

3e chambre

603600724028ab65b6225f46

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Jugement rendu le 08 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 11/11111 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa39cdc6046d479ba4e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

autre que par consentement mutuel DEMANDERESSE Madame [O] [K] [T] épouse [E] [F] née le 19 Août 1991 à OULLINS (69) de nationalité Française 451 rue de la Jacobée 01600 TREVOUX représentée par Me Mélissa

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6879da0615cca238af935d66

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA Me Laurence SPORTES Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68032e3d1fa67923f7882a65

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS la SCP MICHEL BENICHOU MARIE-BÉNÉDICTE PARA LAURENCE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ebf8c0355000835f7ef

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

barreau de VERSAILLES, Me Philippe CHATEAUNEUF, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Mélina

Source officielle
CA

1ere Chambre

627218d0228a02057de6748b

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

RHONE ALPES, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ; 15 - 17 Rue Paul Claudel 38041 GRENOBLE CEDEX 9 représentée par Me Jean-Luc MEDINA

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a0e2a16cdc6046d475cdb6a

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats en chambre du conseil et du prononcé par mise à disposition au greffe : Président : André SCHMIDT, vice-président statuant à juge unique Greffier : Laurence

Source officielle
CA

1ère Chambre

697863f5cdc6046d47d654f9

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

BS, anciennement dénommée [N] [J], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Melina LAMRHARI, avocat au barreau de NANCY

Source officielle
CA

1ère Chambre

63bd0eea0ab73d7c90739eeb

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

R.G.n° 20/00489, en date du 16 mars 2022 APPELANTE : Madame [X] [U], née [D] née le 6 janvier 1964 à [Localité 2] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Clarisse MOUTON substituée par Me Laurène

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f816680a9accd9695a42eb

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Adresse 2] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Madame Mélina

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6789f237e53fca3659f6730c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Tribunal de Commerce de Nanterre N° Chambre : 5 N° RG : 2021F01372 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie DE LARDEMELLE Me Stéphanie TERIITEHAU Me Mélina

Source officielle
CA

12e chambre

64a7b2583bcaf505db696b3b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Septembre 2021 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 19/00267 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina

Source officielle
CA

12e chambre

603501ede4684d2f41bcb419

Appel

5 juillet 2016

5 juillet 2016

Jugement rendu(e) le 13 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 07/00008 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina

Source officielle
CA

17e chambre

60004d1d66bfd56249ea5f6e

Appel

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Le Pôle Médias du Groupe Amaury est également contraint d'optimiser ses charges.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6972101ccdc6046d473c4caf

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ADMINISTRATION GESTION RENTABILITE IMAGERIE MEDICALE - (AGIR MÉDICAL) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Laurent

Source officielle
CA

1ere Chambre

62d79adb71d9f5effbdf29cd

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[U] [D] né le 04 Octobre 1969 à GAP de nationalité Française Chalet La Bulle d'Air Le Château 05260 ANCELLE représenté par Me Jean-luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle