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1 721 résultats pour « Lebrasseur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162a737f901d4f689722e07

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

de la SCP LEVASSEUR LEVASSEUR, avocats au barreau de DOUAI Assistés de Maître RICHE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉS Monsieur [G] [F] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 8]

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162c1c434defd4c4b3b4584

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

(avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR anciens avoués Assistée de Me Bruno LEMISTRE (avocat au barreau de LILLE) SA BATI LEASE agissant poursuites

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1fc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

aux affaires familiales de VALENCIENNES, décision attaquée en date du 13 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 03000 APPELANT Monsieur Ahmed X... ... 30800 ST GILLES Représentant : la SCP LEVASSEUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309157_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2023, la SAS Total énergies marketing France, représentée par la SCP Zurfluh-Lebatteux-Sizaire et associés, demande au tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b7

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

légaux ayant son siège social 38 rue Anatole France 59790 RONCHIN Assistée de Me VERITE substituant Me MARCHAL, avocats au barreau de LILLE DÉFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Philippe X... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200596

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

X... a contesté l'état de frais vérifié de la SCP Grammagnac-Ygouf, Balavoine, Levasseur (la SCP), avoué qui avait représenté la partie adverse dans une instance d'appel ayant donné lieu à un arrêt condamnant

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495599.20250211

Admin. suprême

11 février 2025

11 février 2025

Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475770.20240719

Admin. suprême

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2024. Le président : Signé : M. Philippe Ranquet Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493668.20241223

Admin. suprême

23 décembre 2024

23 décembre 2024

Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6162fdfb3ebbdffcbea6aa9c

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

, avocat au barreau de DOUAI constitué aux lieu et place de la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, anciens avoués Assisté de Me PEIRENBOOM, avocat au barreau de BETHUNE SCP BRASME ET LECOUFFE prise

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

659c4c005882b39b2e739e0f

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

[L] [X] [I] Mme [W] [J] épouse [X] [I] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Cédric JOBELOT de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES - #P0154 représentée par Maître Cédric JOBELOT de la SCP

Source officielle
TJ

Service des référés

65833fb23ea7c8c1129c0723

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

AGENCE ARAGO [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian DUCHMANN, avocat au barreau de PARIS - #C1887 DEFENDEUR Monsieur [C] [K] [T] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Agnès LEBATTEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a42

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Représenté par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0154 INTIME Monsieur Y... K... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95fbd3db21cbdd881e4

Appel

16 mars 2006

16 mars 2006

, avoués à la Cour Assisté de Maître MESSAGER, Avocat au barreau de LILLE Madame Isabelle Z... épouse Y... ... par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître MESSAGER, Avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

61636a8e22908a2ec611e8d3

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

: DD/VR APPELANTE SNC EIFFAGE CONSTRUCTION ARTOIS HAINAUT agissant en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:488022.20240422

Admin. suprême

22 avril 2024

22 avril 2024

Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:475784.20240118

Admin. suprême

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Paul Levasseur, auditeur-rapporteur. Rendu le 18 janvier 2024. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499864.20250620

Admin. suprême

20 juin 2025

20 juin 2025

Paul Levasseur, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d929

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de la SCP WACHEUX-FRENEY, avocats au barreau de BOULOGNE SUR MER DEMANDEUR A LA RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163ee813ae8501efbbc5375

Appel

30 novembre 2009

30 novembre 2009

1923 à [Localité 15] demeurant [Adresse 3] [Localité 12] Monsieur [W] [X] [G] [A] né le [Date naissance 5] 1944 à [Localité 13] demeurant [Adresse 7] [Localité 8] représentés par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR

Source officielle

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