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2 437 résultats pour « Lenzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2432825_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2225628_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2219391_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304211_20230809

Administratif

9 août 2023

9 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet et 8 août 2023, Mme B C, représentée par Me Lenoir, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice

Source officielle
TJ

Référés civils

66980994b60c111a421b8f2b

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

LENOIR METALLERIE société venant aux droits de la société ETABLISSEMENTS SCHONT, S.A.R.L. BDP CONCEPT, S.A.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:475

CJUE

28 novembre 1985

28 novembre 1985

Návrhy generálneho advokáta - Lenz - 28. novembra 1985. # Androniki Vlachou proti Dvoru audítorov Európskych spoločenstiev. # Úradníci. # Vec 143/84.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:298

CJUE

12 juin 1997

12 juin 1997

Conclusions de l'avocat général Lenz présentées le 12 juin 1997. # Commission des Communautés européennes contre République italienne. # Radiation. # Affaire C-354/96.

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2204586_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

tribunal : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 10 mars 2020, le 24 février 2021 et le 26 septembre 2022, la société Agence funéraire lyonnaise pompes funèbres Viollet, représentée par Me Lenzi

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007893902

Admin. suprême

9 décembre 1996

9 décembre 1996

1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP de Chaisemartin, Courjon, avocat de MM.MAGNIEN, LENOIR

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:339

CJUE

28 juin 1988

28 juin 1988

Lenoir κατά Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Commission de première instance du contentieux de sécurité sociale des Alpes-Maritimes

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1988:452

CJUE

27 septembre 1988

27 septembre 1988

Lenoir tegen Caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f161cdc6046d47ae8313

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01310 N Portalis DB2H W B7K 4CKG - Isolement Madame [E] [W] née le 01 Février 1990 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f171cdc6046d47ae842c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01313 N Portalis DB2H W B7K 4CKM - Isolement Monsieur [M] [U] né le 01 Juin 1951 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f174cdc6046d47ae8448

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Aurélie LENOIR N RG 26/01308 N Portalis DB2H W B7K 4CKC - Isolement Monsieur [I] [Q] né le 24 Avril 1990 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2310383_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2217279_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2321438_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2325251_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2326152_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2326523_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Lenoir, - et les observations de Me Fruneau, substituant Me Jean, représentant Mme A D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Modifications et radiations RCS B

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16/09/2026

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Dépôts des comptes

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Dépôts des comptes

ETS VALENZIANO

SIREN 431277292GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

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