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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f5dea0cdc6046d475165d8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et Mme Martine LESTOQUOY, Juges.
Source officielleChambre 03
69f608a9cdc6046d4754df8b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielleChambre 03
69f608dccdc6046d4754e2af
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielleChambre 03
69f60906cdc6046d4754e560
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567e0bfda47c90075f84
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Assistés à l'appel des causes de Mme Chrystel ROHRER, Greffier et lors des débats de Mme Kristina YANCHEVA, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 13 décembre
Source officiellesoc
613720ebcd580146773ef7bc
16 mars 1989
16 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ENTREPRISE PASCAL, dont le siège social est ..., ayant agence à Vendargues
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d6f
10 octobre 2005
10 octobre 2005
Stéphane Y... fixé à la somme de 4500 euros Y... le montant de l'indemnisation revenant à Mme Ingrid Y... fixé à la somme de 4500 euros le montant de l'indemnisation revenant à Mr Pascal Y... fixé à la
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00042_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Un mémoire présenté pour la société Récup Pièces Automobile Mario, enregistré le 24 septembre 2024, n'a pas été communiqué.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
MIGLIARDO 1970 Antonino Daniele MORABITO 1972 Pasquale MORELLI 1970 Rosario MORENA 1968 Daniele MORESCHI 1968 Marco MORONI 1962 Raffaella MOSCARELLA 1971
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970cf
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle3e chambre sociale
660e430f0740db0008fa93d5
3 avril 2024
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.
Source officielleChambre 4-8b
665aba3c97d59200081072af
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Rôle N° RG 22/06104 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJJOL [12] C/ LA REGIE [6] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2024 à : - Me Denis PASCAL
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007628470
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Pascal Y..., négociant en véhicules d'occasion, demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement, en date du 30 octobre 1981, par lequel le tribunal administratif de Versailles
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493205.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Pascal Trouilly, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245583
22 septembre 2025
22 septembre 2025
PAMPANIN 1972 Pavia Dolores Antonella PANNILLO 1965 Cautano Laura PARISI 1980 Castelfranco V.To Attilia PASCALE 1978 Noale Annalisa PATERA 1985 Guidonia Montecelio Marco PATERNO 1979 Gravina In Puglia
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00774_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
En première instance, la société Récup Pièces Automobile Mario soutenait que le préfet avait commis une erreur de fait et une erreur manifeste d'appréciation de l'inclusion des parcelles qu'elle occupe
Source officielleJuge unique chambre 1
DTA_2003612_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
correspondant aux majorations de la valeur de ces parcelles ; - le surplus des moyens de la requête n'est pas fondé.
Source officielleChambre 4-6
6a192f1acdc6046d4754e2c5
27 mai 2026
27 mai 2026
Adresse 3] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 25/06558 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO3VA Ordonnance n° 2026/M47 APPELANT Monsieur [P] [Z], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Marjorie
Source officielleChambre 03
69f6086acdc6046d4754db18
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL, Président, M. Arnaud du PELOUX et M. Jérôme DARRIBERE, Juges.
Source officielle3e chambre sociale
6684eaf1a0de54ff609f7e9a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 12 décembre 2017, la CIPAV adressé à Mme [T] [O] une mise en demeure d'avoir à payer la somme de 6 577,20 € concernant les cotisations et majorations dues pour l'année 2014.
Source officiellePage 8 sur 248