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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68897-69365
20 octobre 1999
20 octobre 1999
requérants Les affaires concernent trois requêtes (requêtes n° s 27052/95, 28901/95 et 29777/96) déposées par quatre ressortissants britanniques : Eric Jasper, né en en 1933, Raphaël Rowe et Michael
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002338994
21 février 1996
21 février 1996
La détention pour la durée qu'il plaira à Sa Majesté 27.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02497_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 août 2020 et 28 janvier 2022, la société Artisan Films, représentée par Me Michel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce
Source officielle1re chambre sociale
64eedca1bb2c32d969d35286
19 juillet 2023
19 juillet 2023
MONTPELLIER) INTIMEE : SA BANQUE POPULAIRE DU SUD [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Michel
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2204154_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Après avoir obtenu le 8 novembre 2021 un master intitulé " droit, économie, gestion, mention droit international " délivré par l'université de Rouen, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25NC02638_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Victime d’une agression en juin 2023, il n’a toutefois pas été en mesure de soutenir son mémoire, ni de se réinscrire en septembre 2023 pour achever sa formation en master. En septembre 2024, M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400197_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2603378_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
A..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision implicite
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603356fbc92bff0812d634c2
5 juillet 2017
5 juillet 2017
En appel, le litige concerne en outre la formation du contrat de master concession dont la nullité est demandée. Mme [L], tiers au contrat, n'a pas plus qualité à l'invoquer.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92357
15 avril 2015
15 avril 2015
Michel CARRUE, Conseiller Conseiller : M. Jacques ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré et que l'arrêt serait rendu le 15 Avril 2015 par mise à disposition au greffe.
Source officielle6ème chambre
DTA_2202226_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Le rapport de Mme Michel, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355d2bf1fa7f870d29fe0
1 juin 2011
1 juin 2011
"CHAMPION", conclu le 11 juillet 2006, entre la société CSF (Groupe CARREFOUR) et la SAS CAILLE GRANDE DISTRIBUTION (CDG) et que le contrat d'approvisionnement était indivisible avec le contrat de Master
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC02910_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Michel, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2204406_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
1 mention " LEA Anglais-Espagnol " au sein de l'université de Paris-Est Créteil et s'est inscrit, au titre de l'année scolaire 2021-2022, en master 2 au sein du même cursus.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903eb
11 mars 2013
11 mars 2013
Michel Z..., la Société TROPOPTIQUE ayant pour activité la vente au détail de produits d'optique et de lunetterie dans les Antilles française, en Guyane et à la Réunion.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2202997_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
A a obtenu son diplôme de Master 2 " Gestion des territoires et développement local " préparé à l'université de Rouen, le 7 janvier 2022, sa soutenance ayant été fixée au 17 décembre 2021, par le jury,
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2601471_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Michel, greffier d’audience, ont été entendus le rapport de M. Armand et les observations de Me Mbogning, représentant Mme B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03217_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 16 juin 2022, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Duguit-Larcher, première conseillère, M. Rivière, premier conseiller.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68062-68530
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Eric Jasper, who was born in 1933, Raphael Rowe and Michael Davis, who were born in 1968 and 1966 respectively, and Barry Fitt, who was born in 1933.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202859_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
2 à l'université de Montpellier à la rentrée de 2022 et qu'elle souhaite terminer ce master.
Source officiellePage 8 sur 19