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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 9/Section 1
677ec9f0b01eea4cf01a2853
8 janvier 2025
8 janvier 2025
/11 Association [3] Représentant : Maître Karine MELCHER-VINCKEVLEUGEL de la SELAS FIDAL, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN702 C/ Association [5] Représentant : Maître Matthieu NICOLET
Source officielle8ème Chambre
DTA_2518575_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Jacquinot, - et les observations de Me Nicolet, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle14e chambre
626248a0b1a50c277d4c5d4c
21 avril 2022
21 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Avril 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nicolette
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f6025f1c1a56b8e1651fab
8 avril 2025
8 avril 2025
CADIOU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0656 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 février 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicolette
Source officielle2ème chambre
DTA_2500748_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Nicolet, président ; - et les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2303678_20240105
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401129_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Nicolet, Président-rapporteur, - les conclusions de M. Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2511703_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B K H, agissant en son nom et en qualité de représentant légal de ses enfants F, E A, E D, J et I H, et Mme C G, représentés par Me Nicolet, demandent au juge des référés : 1°) d'accorder l'aide juridictionnelle
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2532785_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
A..., représenté par Me Nicolet, avocate, demande au tribunal : 1°) de l’admettre provisoirement au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision du 4 novembre 2025 par laquelle
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2535639_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
B..., représenté par Me Nicolet, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision en date du 18 novembre 2025 par laquelle l
Source officielleciv2
607940e89ba5988459c3f961
17 décembre 1970
17 décembre 1970
ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE, SUR UNE AUTOROUTE, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CAMION DE LA SOCIETE SCIAQUA ET TROUILLET, CONDUIT PAR LAVALLEE, SON PREPOSE, ET LA NIVELEUSE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90608
9 juin 2022
9 juin 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n°: C 21-18.831 Demandeur: la société Croix Nivert-Javel et autre Défendeur: M.
Source officielle14e chambre
62624899b1a50c277d4c5d08
21 avril 2022
21 avril 2022
GUILLAUME, présidente chargée du rapport et Madame Marina IGELMAN, Conseiller ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME
Source officielle2ème chambre
DTA_2502476_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Nicolet, rapporteur. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle2ème chambre
DTA_2501912_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Nicolet a présenté son rapport au cours de l’audience publique qui s’est tenue en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M. F...
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2601431_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504650_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504666_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique, M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302588_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401057_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Nicolet, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique du 12 avril 2024, M.
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