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733 résultats pour « Pauline ROSE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c7d7

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, conseiller faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0128DEC003471007

Admin. suprême

28 janvier 2016

28 janvier 2016

Elles ont été représentées devant la Cour par M e   Mme Cento, avocat à Rome. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

IRLANDE ETc/ROYAUME-UNI

ECLI:CEDH:003-68971-69439

Admin. suprême

9 février 2000

9 février 2000

Costa (Français), juges suppléants,   et Paul Mahoney , greffier adjoint .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034abfefe310a97de0437ae

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Greffier, lors des débats : Mme Pauline ROBERT Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6034abfefe310a97de0437af

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

Greffier, lors des débats : Mme Pauline ROBERT Ministère Public : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc54bd3db21cbdd8fc79

Appel

22 juin 2012

22 juin 2012

C*0 Mme Pauline Z... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Dinah RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Richard Y... ... 97200

Source officielle
TJ

TPX POI CG FOND

68ee9a4822996ce544824c6e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DE LA [Adresse 8] REPRESENTE PAR SON SYNDIC ATRIUM GESTION [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Dominique TOURNIER substitué par Me Pauline TOURNIER DEFENDEURS : Monsieur [R] [K] [Adresse 3]

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0466eccdc6046d479563c1

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

NUMERO ROLE GENERAL : 2025 003178 * MINUTE N0 /2026 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 14 AVRIL 2026

Source officielle
TJ

CABINET JAF 2

677d799eb032d83cfd3e675b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Civil 20L N° RG 24/00201 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPYV N° minute : 25/ du 07 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [J] C/ [K] [15] Copie exécutoire délivrée à Me Thierry LAMPE Me Pauline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd8549f

Appel

5 octobre 2000

5 octobre 2000

FAITS ET PROCEDURE La SA LENA K qui fabrique et commercialise des vêtements, a déposé le 11 mars 1996 trois modèles de veste référencés "Pauline", "Sidoine" et "Bérangère" à l'Institut National de la Propriété

Source officielle
TA

JU-6 semaines

DTA_2206153_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Mme A B, ressortissante nigériane née le 1er février 1990, déclare être entrée en France le 16 mars 2019, accompagnée de son époux et de leur fille née à Rome le 22 août 2016.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0327DEC002739618

Admin. suprême

27 mars 2025

27 mars 2025

Alberto DE VENTURA 1970 Rome 64. Angelo DECARO 1951 Quartucciu 65. Felice DESIATO 1948 Borgosesia 66. Alessandro DI FILIPPO 1976 Rome 67. Michele DI LELLA 1946 Novafeltria 68.

Source officielle
CC

comm

613723c7cd5801467740e05a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Michel, Jean-Paul AX..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 43 / de Mme Gisèle, Kate YW..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 44 / de M.

Source officielle
TJ

Référés

69d5646ccdc6046d47717716

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

syndic, la société SULLY GESTION DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] - Représenté par sons syndic la société « SULLY GESTION », [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Pauline

Source officielle
CA

Protection sociale

5fdad0225dcb866287586a3a

Appel

21 mai 2019

21 mai 2019

AGGLOMERATION [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Michaël VERNE de la SELARL ITINERAIRES AVOCATS CADOZ - LACROIX - REY - VERNE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Pauline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e214

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0428DEC005214408

Admin. suprême

28 avril 2016

28 avril 2016

Romano, avocat à Rome. Le gouvernement italien («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora, et son coagent, M me   P.   Accardo.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0607DEC006909714

Admin. suprême

7 juin 2018

7 juin 2018

requêtes (voir tableau en annexe)   La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 7 juin 2018 en un comité composé de   :   Ksenija Turković, présidente,   Pauliine

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001049_20230103

Administratif

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Par un mémoire en intervention, enregistré le 23 avril 2021, la commune de Pietrosella, représentée par la SCP d'avocats Coulombie, Gras, Cretin, Becquevort, Rosier, Soland, Gilliocq, conclut au rejet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14f

Appel

12 février 2010

12 février 2010

Q... , Charles Hélène Gérard Q..., Etienne Ange Roger Q..., Ignace Rose-Marie Q... , Edwige Octavie Q...

Source officielle

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