alors que, avant livraison, le fabricant lui avait indiqué que sa commande serait exécutée après paiement à la société X..., et que Mme Y..., loin de soulever des protestations ou réserves, avait persisté

de rupture, alors que, selon le moyen, d'une part, est constitutif d'une faute grave le refus par le salarié d'une modification non substantielle de son contrat de travail, surtout lorsque ce refus persiste

fait grief à l'arrêt de l'avoir condamné à payer des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le moyen, que l'employeur avait fait valoir que la salariée avait persisté

responsabilité de celui-ci à l'endroit de la procédure collective lorsque, comme en l'espèce, l'initiative procédurale n'était pas crédible en l'état de la jurisprudence de la Cour de Cassation si bien que persister

Natexis bail à paiement ; Attendu que la société Actival fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / que dès lors que la personnalité morale de la société apporteuse persiste

prévoyant, en vue de prévenir d'autres désordres, la mise en place systématique de pannetons en vue de fixer les tuiles du versant Est du toit et qu'en méconnaissance des règles de l'art, l'entreprise a persisté

[Q] et Mme [K] avaient délibérément persisté dans la violation d'obligations légales et avaient obstinément refusé de se mettre en règle avec la SACD, au mépris des droits des auteurs des oeuvres représentées

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 et 26 mai 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Persico, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article

Z..., ingénieur; que des désordres réservés à la réception ayant persisté, les maîtres de l'ouvrage ont, après expertise, assigné en réparation les constructeurs; que M.

dans les sous-groupes 33-20 à 33-26 qui correspondent notamment aux activités de fabrication à façon et de pose de menuiserie en bois et/ou de fabrication à façon et de pose de jalousies, volets, persiennes

décédé très jeune, dans un accident de la route, elle s'explique beaucoup moins son entêtement procédural sachant que, comme l'écrivait Jean X..., son fils avait la polémique en horreur ; que la Cour persiste

les réserves n'avaient pas été levées ; qu'en statuant ainsi, elle a violé l'article R. 231-7 du code de la construction et de l'habitation ; 3°/ que l'obligation de résultat de l'entrepreneur persiste

II aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande du syndicat des copropriétaires Le Périscope II ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et

MENUISERIE PERSELLO [Adresse 6] [Localité 3] Non représentée.

A B, représenté par Me Persico, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier d'Antibes à lui payer la somme totale de 25 485 euros, avec intérêts légaux à compter

et 11 heures, et en relevant à leur propos qu'« est souhaitable la présence de la mère Mme [X] [N] » pour accompagner le jeune patient ; Mais attendu que les certificats émanés de la Société PERSICO

et « la CCI ne fonctionne plus emprunte pour payer les salaires, licencie à tours de bras, dilapide le patrimoine accumulé par des générations de Présidents (...) » ; « Un seul projet obsessionnel persiste

#Elsa De Persio contre Commission des Communautés européennes.#Fonctionnaires - Cadre linguistique - Avis de vacance catégorie A.#Affaire T-50/91.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 avril 2023, le syndicat Sud Santé Sociaux, représenté par Me Persico, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 2 janvier

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 mars 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Le Brouis, représentée par Me Persico, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération