AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
67f56590bbf04ef7857ba221
7 avril 2025
7 avril 2025
La SARL VALODE & PISTRE ARCHITECTES, la SA EUROMAF ès-qualités d’assureur de la société ICADE SETRHI SETAE, et la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS ès-qualités d’assureur de la SARL VALODE & PISTRE ARCHITECTES
Source officielle1ère chambre
DTA_2300076_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Haute-Corse a délivré au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres un permis d'aménager en vue de la création d'une promenade piétonne continue entre l'avenue Dary et le phare de la Pietra
Source officielleService des référés
677ecff0b01eea4cf01a4423
8 janvier 2025
8 janvier 2025
PIASA [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Anne LAKITS, avocat au barreau de PARIS - #C0765 DEFENDEUR Monsieur [D] [C] [S] [H] [Adresse 3] [Localité 1] (PORTO RICO) non représenté DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c95
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Au cous de l'année 2004, les relations entre ces trois sociétés se sont dégradées notamment en raison de l'intervention directe des sociétés COMARME et GEMINI chez un de ses clients, la société PIETRA.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1012JUD004206698
12 octobre 2004
12 octobre 2004
Le requérant était né en 1949 et résidait à Piatra-Neamt jusqu'à son décès, survenu le 24 janvier 2001. A.
Source officielleChambre 2-4
67b6c878def6bf6eb41d715e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DBVB-V-B7I-BN74U Ordonnance n° 2025/19 Mme [G], [W] [X] Représentant : Me Samy ARAISSIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [H] [X] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA
Source officielleChambre 2-4
69d747a9cdc6046d479ccf08
8 avril 2026
8 avril 2026
[J] [Q] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [B] [L] Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX -
Source officielleChambre 2-4
69d74a38cdc6046d479cffbb
8 avril 2026
8 avril 2026
[H] [N] Représentant : Me Jean-philippe NOUIS de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [T] [B] Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau
Source officiellechambre 1-5
69cfbf42cdc6046d47fb5338
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[W] [J], demeurant Villa Guiliguia 15 Chemin de la Fontaine d'Argent 13100 Saint-Marc-Jaumegarde Partie demanderesse : assistée de la SCP PIETRA & ASSOCIES, agissant par Maître Xavier PIETRA, Avocat au
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202502_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 et 19 juillet 2022, la commune de Montargis (Loiret), représentée par la SELARL Piastra - Mollet - Prévert, demande au juge
Source officielleChambre 3-2
66878c7f05d6f7f678d48d20
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ETABLISSEMENTS BOTTAI Copie exécutoire délivrée le : à : Me Xavier PIETRA Me Florent LADOUCE Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2002079_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
complexe sportif du campus Carlone à Nice et notamment de la piscine Fielding et leurs incidences, au contradictoire et en présence de l'université Côte d'Azur, de la SMABTP, de la SCP Duchier-Bonnet-Pietra
Source officielleChambre 2-4
6866151d11adae0daca53295
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Portalis DBVB-V-B7I-BOBIX Mme [Z], [H] [M] Représentant : Me Samy ARAISSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [Y] [M] Représentant : Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA
Source officielleChambre 1 A
6a0ea138cdc6046d4766a16b
20 mai 2026
20 mai 2026
D'APPEL DE COLMAR Chambre 1 A Tél [XXXXXXXX01] N° RG 25/03856 - N° Portalis DBVW-V-B7J-IUI6 Minute n° 202/26 APPELANTE S.À.R.L. 2JZ, exerçant son activité sous le nom commercial PIETRA
Source officielle6ème chambre 1ère section
68e55b4c0e2901d10fa38b07
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 21/01080 - N° Portalis 352J-W-B7F-CTVJM N° MINUTE : Assignation du : 20 janvier 2021 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 07 octobre 2025 DEMANDERESSES VALODE ET PISTRE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0313DEC001898705
13 mars 2012
13 mars 2012
Solomon Cotoi, est un ressortissant roumain, né en 1938 et résidant à Piatra Neamţ.
Source officielle1ère Chambre civile
686d8707a2273490db10f808
3 juillet 2025
3 juillet 2025
épouse [K] demeurant [Adresse 9] Madame [R] [H] demeurant [Adresse 4] Madame [L] [F] demeurant [Adresse 8] Madame [I] [K] épouse [A] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Anne-claire MULLER-PISTRE
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e468
6 juillet 2011
6 juillet 2011
* * * Monsieur et Madame René Y...ont acquis le 3 février 1989 des époux E...dans une maison d'habitation située sur la commune de PIETRA DI VERDE cadastrée A 247 lieu dit ...par acte dressé
Source officielle1ère chambre
DTA_2101448_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Par la présente requête, la SCI Pietra Monetta demande l'annulation de l'arrêté du 22 juin 2021 par lequel le maire de Palasca a accordé à M.
Source officielleChambre 1-7
6791e0031c87724b5e69d9db
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LE [Adresse 6] MARINO Représenté par son Syndic en exercice, le Cabinet GTS IMMOBILIER Intimée la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES 24.
Source officiellePage 8 sur 56