Par un mémoire en défense, enregistré le 23 septembre 2025, la commune de Blaye indique que le drapeau dont s'agit a été retiré et remplacé par celui comportant les armoiries de la ville de Blaye, doit

du 8 avril 1981 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier de la Gironde avait rejeté leur réclamation relative aux opérations de remembrement de la commune de Saint-Christoly-de-Blaye

les sociétés et des intérêts de retard y afférents ainsi que des rappels de taxe sur la valeur ajoutée auxquels elle a été assujettie au titre de l'exercice clos le 30 novembre 1992 ; Vu les autres pièces

Florian Blazy, Auditeur, - les conclusions de M.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête au fond n° 2300258, enregistrée le 26 janvier 2023. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative.

[H] C/ Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BLAYE --------------------- N° RG 20/03889 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LXTG --------------------- DU 26 OCTOBRE 2023 -------------------- ORDONNANCE

et Sable dont elle est propriétaire, le tribunal a rejeté le surplus de ses conclusions tendant à la décharge totale de ladite imposition ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code général des impôts

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 février 2023 et le 13 mars 2023, Mme G D, représenté par Me Laetitia Blazy demande au juge des référés : 1°) d'ordonner,

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 août 2022, Mme B C épouse A, représentée par Me Laëtitia Blazy, demande au tribunal : - l'annulation de l'arrêté n°2022-BSE-075 du 7 juin

demande au juge des référés provision sur le fondement de l'article R. 541-1 du code de justice administrative : 1°) de condamner solidairement les sociétés Colombani Architectures, RDMB Construction, Blaye

Il ressort des pièces du dossier que M. A... est entré irrégulièrement sur le territoire et s’y est maintenu sans effectuer de démarche pour régulariser sa situation.

B, représenté par Me Blazy, demande au juge des référés saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision implicite, née le

Vu : - la requête au fond enregistrée le 23 novembre 2024 sous le n° 2507179 ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., épouse Le Blay, domiciliée ...

Vu les autres pièces des dossiers.

A..., représenté par Me Blazy, demande à la cour d’annuler le jugement n° 2502254 du 18 septembre 2025 rendu par le tribunal administratif de Montpellier. M. B...

Vu les autres pièces du dossier.

B A et demande au tribunal : 1°) de constater que la plantation de bambous sur les berges en rive gauche du canal du Centre sur la commune de Blanzy constitue la contravention de grande voirie prévue

A..., représenté par Me Blazy, demande au tribunal d’annuler la décision du 27 juillet 2024 par laquelle le sous-directeur des visas a rejeté le recours formé contre la décision du 25 avril 2024 de l’autorité

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, et notamment de l'attestation fournie par M.