CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 114 résultats pour « Plouard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

626b816dd1fb03057d9a50d8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Enfin, l'expert a également constaté quelques malfaçons sur le placard de la chambre, exigeant de remplacer la joue côté droit du placard par une joue plus profonde et venant en couverture des rails de

Source officielle
CA

1ere Chambre

633d1fe262f5393e2eb44970

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

technique initialement prévu nécessitant une extension du placard technique) a fait l'objet d'un refus de prise en charge.

Source officielle
CC

civ2

607940e19ba5988459c3f778

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, PRETENDANT QUE LE PARE-BRISE DE SON VEHICULE AUTOMOBILE AVAIT ETE BRISE PAR UN GRAVILLON PROJETE PAR LE VEHICULE APPARTENANT A PLASSARD, DORVAL, SE RECLAMANT DES DISPOSITIONS

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

64e995f71b26a7d96977b660

Appel

25 août 2023

25 août 2023

, dégagement, séjour, chambre avec placards, cuisine, salle de bains, water-closets, et les mille cinq cent quatre-vingt-douze deux cent quatre-vingt cinq millièmes (1592/285000èmes) des parties communes

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d687

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

liaison tenus par le personnel et relatant les divers incidents occasionnés par les pensionnaires ; les mesures visées, relatées dans ces cahiers et consistant en privation de repas, enfermement dans un placard

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-118691

Admin. suprême

22 mars 2013

22 mars 2013

[The applicant] was asked to hand over the placard; he ignored the request and the placard was taken from him by force.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210243

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[L], les pièces versées aux débats ne permettent pas de considérer que son affectation au poste de Responsable développement immobilier aurait correspondu à une rétrogradation et à une « mise au placard

Source officielle
CA

Chambre sociale

63b7ccd26b63637c907b7ab8

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Sabira BOUGHLITA, avocat au barreau de DIJON, Représentée par Me Demba NDIAYE, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Angelique PLOUARD

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03421_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

La société Amidis et Cie exploite un supermarché à l'enseigne " Carrefour market " à Plouay (Morbihan).

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

631834a40876004f131a5f55

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A cette occasion les acheteurs s'étaient vus remettre par le vendeur la clé d'un local à usage de placard situé entre le premier et le 2e étage.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0520DEC008068617

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

    The case concerns the display of a placard in Parliament by the applicants during a speech, and the ensuing sanctions imposed on them. 2.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d7fe254500083149e6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Sur les miroirs et portes de placard Au mois d'octobre 2018, l'huissier a fait état d'un placard aménagé avec deux portes miroirs coulissantes dans l'entrée, d'un placard muni de deux portes coulissantes

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d998bcafcb3a63e05d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Le devis produit par les appelants prend en compte la dépose des portes du placard, de l'aménagement intérieur et des alèzes, la reprise (4 heures de travail) de la verticalité du côté droit du placard

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b7f8e5858823c56e0cb955

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

PLATTARD INDUSTRIES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 8] représentée par Maître Philippe VEBER de la SELARL VEBER ASSOCIES, avocats

Source officielle
CC

civ1

60794c469ba5988459c450eb

Cassation

12 juin 1990

12 juin 1990

société Xodo, un ouvrage dont il est l'auteur ; que la société Xodo a organisé, à cette occasion, une campagne publicitaire plus vaste, avec publication dans trois quotidiens de diffusion nationale de placards

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93643

Appel

4 novembre 2016

4 novembre 2016

SUR CE LA COUR Au soutien de leur appel, M. et Mme X... font valoir que c'est à tort que la cabinet Adlib Diagnostic a déduit de la superficie du logement celle occupée au sol par un placard mural

Source officielle
CC

civ2

607943329ba5988459c417b3

Cassation

6 novembre 1974

6 novembre 1974

CONFIRMATIF ATTAQUE QUE VANDERHAEGEN, AYANT CONSTATE QU'A LA SUITE D'UNE CAMPAGNE MENEE PAR LA CONFEDERATION FRANCAISE DU TRAVAIL, CONTRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIFS, DES AFFICHES CFDT AVAIENT ETE PLACARDEES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2407082_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

agissant en qualité de tutrice de Mme B C, demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle cette dernière a été assujettie dans les rôles de la commune de Plouasne

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10009

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Nous avons découvert le 24 avril 2012 et le 25 mai 2012 sur le site internet de petites annonces "Le bon coin" six annonces de mise en vente de produits J... portant sur des placards coulissants, un placard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b49c

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

, les époux Z... ont saisi le juge de l'exécution du tribunal d'instance de BESANÇON, lequel, par jugement en date du 4 mai 2007 a, notamment, ordonné la mainlevée du procès-verbal d'apposition de placards

Source officielle

Page 8 sur 206

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.