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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
626b816dd1fb03057d9a50d8
28 avril 2022
Enfin, l'expert a également constaté quelques malfaçons sur le placard de la chambre, exigeant de remplacer la joue côté droit du placard par une joue plus profonde et venant en couverture des rails de
1ere Chambre
633d1fe262f5393e2eb44970
4 octobre 2022
technique initialement prévu nécessitant une extension du placard technique) a fait l'objet d'un refus de prise en charge.
civ2
607940e19ba5988459c3f778
17 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, PRETENDANT QUE LE PARE-BRISE DE SON VEHICULE AUTOMOBILE AVAIT ETE BRISE PAR UN GRAVILLON PROJETE PAR LE VEHICULE APPARTENANT A PLASSARD, DORVAL, SE RECLAMANT DES DISPOSITIONS
Pôle 4 - Chambre 1
64e995f71b26a7d96977b660
25 août 2023
, dégagement, séjour, chambre avec placards, cuisine, salle de bains, water-closets, et les mille cinq cent quatre-vingt-douze deux cent quatre-vingt cinq millièmes (1592/285000èmes) des parties communes
cr
6079a87a9ba5988459c4d687
2 décembre 1998
liaison tenus par le personnel et relatant les divers incidents occasionnés par les pensionnaires ; les mesures visées, relatées dans ces cahiers et consistant en privation de repas, enfermement dans un placard
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-118691
22 mars 2013
[The applicant] was asked to hand over the placard; he ignored the request and the placard was taken from him by force.
ECLI:FR:CCASS:2017:C210243
30 mars 2017
[L], les pièces versées aux débats ne permettent pas de considérer que son affectation au poste de Responsable développement immobilier aurait correspondu à une rétrogradation et à une « mise au placard
Chambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7ab8
5 janvier 2023
Sabira BOUGHLITA, avocat au barreau de DIJON, Représentée par Me Demba NDIAYE, avocat au barreau de CAEN INTIME : Monsieur [S] [X] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Angelique PLOUARD
4ème chambre
DCA_21NT03421_20230203
3 février 2023
La société Amidis et Cie exploite un supermarché à l'enseigne " Carrefour market " à Plouay (Morbihan).
1ère chambre civile B
631834a40876004f131a5f55
6 septembre 2022
A cette occasion les acheteurs s'étaient vus remettre par le vendeur la clé d'un local à usage de placard situé entre le premier et le 2e étage.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0520DEC008068617
20 mai 2025
    The case concerns the display of a placard in Parliament by the applicants during a speech, and the ensuing sanctions imposed on them. 2.
Pôle 4 - Chambre 10
662b43d7fe254500083149e6
25 avril 2024
Sur les miroirs et portes de placard Au mois d'octobre 2018, l'huissier a fait état d'un placard aménagé avec deux portes miroirs coulissantes dans l'entrée, d'un placard muni de deux portes coulissantes
4ème Chambre
680b18d998bcafcb3a63e05d
24 avril 2025
Le devis produit par les appelants prend en compte la dépose des portes du placard, de l'aménagement intérieur et des alèzes, la reprise (4 heures de travail) de la verticalité du côté droit du placard
Chambre 3 cab 03 D
65b7f8e5858823c56e0cb955
22 janvier 2024
PLATTARD INDUSTRIES, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 8] représentée par Maître Philippe VEBER de la SELARL VEBER ASSOCIES, avocats
civ1
60794c469ba5988459c450eb
12 juin 1990
société Xodo, un ouvrage dont il est l'auteur ; que la société Xodo a organisé, à cette occasion, une campagne publicitaire plus vaste, avec publication dans trois quotidiens de diffusion nationale de placards
Cour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93643
4 novembre 2016
SUR CE LA COUR Au soutien de leur appel, M. et Mme X... font valoir que c'est à tort que la cabinet Adlib Diagnostic a déduit de la superficie du logement celle occupée au sol par un placard mural
607943329ba5988459c417b3
6 novembre 1974
CONFIRMATIF ATTAQUE QUE VANDERHAEGEN, AYANT CONSTATE QU'A LA SUITE D'UNE CAMPAGNE MENEE PAR LA CONFEDERATION FRANCAISE DU TRAVAIL, CONTRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIFS, DES AFFICHES CFDT AVAIENT ETE PLACARDEES
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407082_20250116
16 janvier 2025
agissant en qualité de tutrice de Mme B C, demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe foncière à laquelle cette dernière a été assujettie dans les rôles de la commune de Plouasne
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10009
8 janvier 2020
Nous avons découvert le 24 avril 2012 et le 25 mai 2012 sur le site internet de petites annonces "Le bon coin" six annonces de mise en vente de produits J... portant sur des placards coulissants, un placard
6253ca89bd3db21cbdd8b49c
28 novembre 2007
, les époux Z... ont saisi le juge de l'exécution du tribunal d'instance de BESANÇON, lequel, par jugement en date du 4 mai 2007 a, notamment, ordonné la mainlevée du procès-verbal d'apposition de placards
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