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LAROCHE INDUSTRIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Hervé JEANJACQUES, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Société UELD METAL SOLUTIONS [Adresse 4], [Adresse 3] (Portugal

Société METALLERIE DE L’AUTHION [Adresse 10] [Localité 3] La Société Mutuelle d’Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics (SMABTP), prise en sa qualité d’assureur de la Société METALLERIE de L’AUTHION

Le 29 mars 2024 la société TMIS - Travaux Métalliques Industriels Sétois et Maître [M] [X], ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de TMIS Travaux Métalliques Industriels Sétois, régularisaient

à Antibes, concernant la SCI La Fontaine aux merles.

demandant au tribunal d'annuler la décision du 2 août 2022 par laquelle le maire de la commune de Dufort-et-Saint-Martin-de-Sossenac s'est opposé aux travaux qu'il a déclarés en vue du remplacement d'un portail

K N 5 Cité Guesdon 14160 Dives-sur-MerMme Z R 6 Cité Guesdon 14160 Dives-sur-MerAL n° 78 Mme P J et M. C L43 avenue Secrétan 14160 Dives-sur-MerAL n° 79 M.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 08 Avril 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/01863 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z2TS AFFAIRE : [A] [K], [D] [G] C/ [Y] [L], [V] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ

exerce une activité de constructions métalliques.

que des structures et ossatures métalliques, des escaliers, des verrières et menuiseries aluminium, des garde-corps ou des portails.

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Sur la demande tendant à « constater le caractère irrecevable du moyen initial de la SAS Alpha métal tendant à invoquer la prétendue inexploitation effective des locaux » la SAS Alpha métal ne maintien

SERRURRERIE METALLERIE DECORATIVE (SMD) Représentant : Me Caroline MENGUY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0152 S.A.S.

AZ METAL Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 1RE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 18

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Seulement, après validation par sa hiérarchie dans son portail manager, le salarié recevra une demande validée. Seule cette acceptation vaudra autorisation d'absence.