Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
OQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2409263_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rimeu, - les observations de Me Rouxel, substituant Me Hagege, avocat de M. B.
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2409962_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleProc. coll. civiles
670edddd1c3411ff3460248b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
vestiaire : 116 En présence de : - SELARL [10], Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET
Source officielleProc. coll. civiles
670edddf1c3411ff34602529
7 octobre 2024
7 octobre 2024
- non représentée En présence de : - SAS [9], Mandataire judiciaire - Liquidateur COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience en chambre du conseil du 16 Septembre 2024 : Mme Martine RIVET
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2300014_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Il soutient que : - il s'est inscrit au RIDET en qualité de coach sportif uniquement pour connaître le montant de la patente dans le cadre de son activité de formateur de coach d'entreprise mais n'a
Source officielleciv3
61372474cd580146774159f3
16 février 2005
16 février 2005
Sur les deux premiers moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs adoptés, retenu que la société Baticentre avait procédé à des règlements de factures aux sociétés Rivet
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2202587_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Rivet, première conseillère, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110167
13 mars 2019
13 mars 2019
R..., expert-comptable de la société Rime, (pièce n°47), de Mme Y... B... , belle-soeur de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305934_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305935_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305164_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305274_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305287_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305295_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305454_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305455_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305504_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Délibéré après l'audience du 2 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Rimeu, présidente, M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2210871_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Le rapport de Mme Rimeu a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204441_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207369_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Délibéré après l'audience du 8 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M.
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