Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01457_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
elles sont au contact direct du massif boisé et il s'agit d'espaces naturels en friche herbeuse non entretenus qui comportent une végétation abondante et relativement dense d'arbres, de haies et de ronciers
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c79aeada31367c908eb4e9
17 janvier 2023
17 janvier 2023
L'auscultation cardiaque est dans les limites de la normale par contre au niveau pulmonaire il existe des sibilants et des ronchi très importants.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b935a029d9e20db3aa3
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Ce dernier constate que Monsieur [S] [J] souffre de "dyspnée d'effort en cote à 200 m", " parfois d'œdème des membres inférieurs le soir à la chaleur " et de " quelques ronchi des deux 2 bases ".
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310231
28 mai 2020
28 mai 2020
l'accentuation de l'altimétrie et d'autre part de la hauteur intrinsèque des bâtiments, outre l'empiétement abusif sur la zone de reculement en proximité et l'absence d'entretien et de coupe des noisetiers et ronciers
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Antonio PUCCI 1962 Giovanni RANALDI 1973 Carlo RANUCCI 1973 Roberto RICCI 1960 Giuseppe RIFINO 1978 Lorenzo RIGON 1972 Carlo RIZZO 1986 Riccardo RONCONI
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2309493_20230727
27 juillet 2023
27 juillet 2023
présente aucune sensibilité environnementale particulière ; la notice paysagère précise que la végétation existante sera quasi-intégralement préservée et que seul arbre tige et une petite partie du roncier
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-191781
5 février 2019
5 février 2019
Le décret législatif n o 22 du 5 février 1997 (« le décret Ronchi ») (transposant les directives 91/156/CEE, 91/689/CEE et 94/162/CE relatives respectivement aux déchets, aux déchets dangereux
Source officielle1ère Chambre
6034418fb0d950328fdc8577
12 janvier 2017
12 janvier 2017
française [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [A] [X] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2] (69) de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Maître Isabelle RONCUCCI
Source officielle1ère Chambre
6034418fb0d950328fdc857b
12 janvier 2017
12 janvier 2017
KUHN, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Maître Isabelle RONCUCCI
Source officielle2ème chambre section A
62c7cac4cb8dca058e3e7d6e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
consommation sur le premier semestre 2017, - par l'état des lieux de sortie non contradictoire du 11 janvier 2019 faisant état de l'abandon des lieux loués, l'entrée du logement étant obstruée par un roncier
Source officielle3ème chambre
DTA_2200937_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
seule vocation d'apprécier l'insertion de la construction dans son environnement ainsi qu'avec la photographie n°4 qui ne fait pas apparaitre un buisson mais un ensemble d'herbes hautes, orties et ronciers
Source officielleChambre 4-8
6312eef92e6a8e4f13ca616b
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Il précise que l'examen clinique est dans les limites de la normale avec discrète diminution du murmure vésiculaire sans ronchi, sibilants ou crépitants au niveau des bases, que la tension artérielle demeure
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221872
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Italy 11/02/2022 Flavio NOVELLI 1945 Ronchi dei Legionari Gorizia District Court, R.G. 230/02, 25/11/2003 16. 10353/22 Scopel v.
Source officielleChambre Sociale
66a1ea87f87273063ab3f534
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Il note en outre des éléments cliniques tels que gêne respiratoire, dyspnée et signes d'auscultation, décrits par le pneumologue référent de la victime comme «'ronchi assez diffus'», « encombrement bronchique
Source officielle1ère Chambre
6034418fb0d950328fdc8578
12 janvier 2017
12 janvier 2017
barreau de PARIS INTIMES : Madame [B] [M] [T] veuve [U] née le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Isabelle RONCUCCI
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-231303
1 février 2024
1 février 2024
RANUCCI 1973 Montefiascone italienne Roberto RICCI 1960 Aprilia italienne Giuseppe RIFINO 1978 ALTAMURA italienne Lorenzo RIGON 1972 VENEZIA italienne Carlo RIZZO 1986 Monterotondo italienne Riccardo RONCONI
Source officielle1ère Chambre
660f94eba40f8b0008cb72cd
4 avril 2024
4 avril 2024
Les photographies prises par l'huissier de justice depuis la voie publique et jointes au procès-verbal permettent d'établir la présence sur les parcelles visitées d'herbes hautes et sèches, de ronciers
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD003076508
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Le décret-loi n o 22 du 5 février 1997 (« le décret Ronchi ») [(transposant les directives CEE/91/156, 91/689/CEE et 94/162/CE relatives respectivement aux déchets, aux déchets
Source officielle2ème CH - Section 2
633bccd29be1eb3e2e926ce4
3 octobre 2022
3 octobre 2022
barreau de PAU INTIME : Monsieur [P], [Y] [Z] [H] [I] né le 30 Décembre 1947 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 12] Représenté par Me Isabelle RONCUCCI
Source officielle1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b730
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, de deux palettes de parpaings ; - sur la parcelle située côté Nord de Monsieur [Z] [N], de nombreux détritus, de pots en plastiques, de bouteilles de gaz posées à même le sol, de moellons, de ronciers
Source officiellePage 8 sur 10