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176 résultats pour « Selles Me Dureuil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

633fc3ade633183e2ee17d4b

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

SIMON ASSOCIES Me Carole DUTHEUIL de la SCP EVODROIT-SCP INTER BARREAUX D'AVOCATS Me Sophie CORMARY de la SCP HADENGUE et Associés Expédition numérique délivrée à : Pôle Emploi le :

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

65b1630bb9f94e984650c083

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Portalis DBW3-W-B7H-4B67 PARTIES : DEMANDERESSE La S.C.I EDISSIMMO dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Laurent KARILA de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6684eb08a0de54ff609f7ff4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

ETUDE [M][C], prise en la personne de Maître [M] [C], en qualité de liquidateur judiciaire de la société BLACKSKILL, Dont l'étude est située [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Valerie DUTREUILH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

66fe356f91b69e88a370fdcf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

de la société GAUTIER, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 17] Représentée à l'audience par Me Laurent KARILA de la SELAS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6538b3fd7ffc2c8318ee00bb

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 399 683 150, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 8] Représentée et assistée de Me Valérie DUTREUILH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63465955c024d1adffef75e4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

au barreau de PARIS, toque : L0069 et assisté de Me Jean-Philippe TUENI, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SCP CHARRIER MONCEAU LE GAL TAGOT DE RAVEL D'ESCLAPON - aux droits de laquelle vient SELAS

Source officielle
CA

Chambre 4-1

65a2370f7ca18b0008e57f78

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

une jument impulsive Anjelika, qu'elle débourrait avec [X] [P] apprentie à la même période sans personne pour les aider ou les sécuriser, qui était équipée d'un licol et non d'un mors ainsi que d'une selle

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63ca432a9066fd7c90fc28a3

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

de la SELAR DPR Associés, avocat au barreau de Rouen SCI F.K.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

69fec0bacdc6046d471edcde

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 2] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cyril DUTEIL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d06fa3a395142d55c1e

Appel

16 août 2024

16 août 2024

cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 399 683 150, Dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Valerie DUTREUILH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034458b47adcf3654b71344

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

pour une durée de trois mois au terme duquel il sera à nouveau fait droit, - Dit que la liquidation de l'astreinte sera de la compétence du juge de l'exécution, - Condamné la SAS VELO à payer à la SELAR

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2004415_20230112

Administratif

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 14 octobre 2020 et le 9 août 2022, la société Breizh Remed, représentée par Me Julien Plouton, avocat de la SELAS Julien Plouton

Source officielle
TJ

Service des référés

6585e2a8638cf45b25ce6a38

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

ESPACE EXPANSION [Adresse 33] [Localité 38] représentées par Maître Aurélie DAUGER de la SELAS LPA-CGR, avocats au barreau de PARIS - #P0238 DEFENDERESSES La Société EGIS BATIMENT MANAGEMENT [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947c6

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

Représentée par Me Brigitte WINTER-DURENNEL de la SCP WINTER-DURENNEL - BALADDA & GOURANTON, (TOQUE 83)avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SCI YPRESIS [...]

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69674c30cdc6046d473b72ce

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

BRETAGNE immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n°316 137 959, prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Cyril DUTEIL

Source officielle
TJ

Chambre 1

69d57239cdc6046d47728b6a

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

VOLAILLES VINCENT, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de LE MANS sous le n° 345 376 875 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Séverine DUBREUIL

Source officielle
TJ

Référés

67f57bd4bbf04ef7857beea1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

ALLIANZ Assureur de BBS DEMANDERESSE S.C.I. 25 DELABORDERE [Adresse 22] [Localité 33] représentée par Me Marine GORRE-DUTEIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1882 DEFENDEURS Madame [Y] [F]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63c1097abf9fd47c90a13c1f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CREDIT FONCIER [Adresse 4] [Localité 9] représentée par Me Jean-charles NEGREVERGNE de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2537692_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2025 et un mémoire enregistré le 12 janvier 2026, la société Valtec, représentée par la SELAS Griffiths, Duteil, Roche, Associés

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65aa2af9a34ad10008581c41

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

INTENTO DESIGN, placée en liquidation judiciaire le 4 juillet 2023 par jugement du Tribunal de Commerce de Paris PARTIES INTERVENANTES SELAS ETUDE JP prise en la personne de Me [S] [U] ès qualités

Source officielle

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