CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
65ce604c0596c9bad003d0b3
18 janvier 2024
DBX6-W-B7I-YVRM N° Minute : 24/00093 ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 Rendue par Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assisté de Stéphanie
2ème Chambre
6799c4395331f58c9ee86f9a
28 janvier 2025
DIAC [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame [Y] [M] [J]
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e80
23 février 2017
RECOURS INCIDENT dans le 16/ 7568 LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE CARCASSONNE, Palais de Justice Boulevard Jean Jaurès 11000 CARCASSONNE Comparant en la personne de Monsieur Stéphane
2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7dac42a2105dbc59ba8
13 juillet 2023
CHARPENTES TESSIER FG, E.U.R.L.
65ce605d0596c9bad003dbc8
17 janvier 2024
DBX6-W-B7I-YVHV N° Minute : 24/00083 ORDONNANCE DU 17 Janvier 2024 Rendue par Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assisté de Stéphanie
65ce60540596c9bad003d665
DBX6-W-B7I-YVH6 N° Minute : 24/00109 ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 Rendue par Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assisté de Stéphanie
3ème Chambre Commerciale
65aa2e1b009f81000890dbba
26 octobre 2023
Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E000310M S.E.L.A.R.L.
1ère Chambre A
5fdc283ea50f8c4c4e6864ef
18 décembre 2018
INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG 13/00720 APPELANTE : Madame [N] [L] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] (MEXIQUE) de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Stéphane
1ère Chambre
6a192ce0cdc6046d4754a894
27 mai 2026
GUINGUETTE ON LOIRE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stéphanie
68709b7b123db6632de316c0
10 juillet 2025
de crédit, immatriculée sous le numéro 778 134 601 du registre du commerce et des sociétés de QUIMPER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie
65b36cbb8c0355000835f710
25 janvier 2024
Maître [R], en qualité de mandata ire judiciaire de la SARL [Adresse 1] Etablissement URSSAF DE BRETAGNE Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie
680875c1dfde5caae99bd042
22 avril 2025
COOPERATIVE PARFUMEURS PASSION BEAUTE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau
7ème chambre 1ère section
670d6108d1ffbed0eed8e662
15 janvier 2024
DEFENDERESSES représentée par Maître Benoit RAIMBERT de la SELARL SIMON ASSOCIES - #P0411 représentée par Me Catherine MAULER - #P0548 défaillant représentée par Maître [K] PARINI de la SELARL PARINI-TESSIER
6883105a80821d9a1906fd45
24 juillet 2025
de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR LE DU-MINGAM, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC - N° du dossier E00087IS INTIMEE CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DES COTES D'ARMOR Représentée par Me Stéphanie
5ème Chambre
6719e5165857dd64cbdaa6c8
23 octobre 2024
PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Vincent OMEZ de la SELARL SOCIETE D AVOCATS OMEZ-LE ROUX, Plaidant, avocat au barreau de QUIMPER
69d88bfccdc6046d47bae57b
9 avril 2026
NISSAN WEST EUROPE S.A.S Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E[Immatriculation 1] (assignation en intervention forcée
Référés Civils
6358cdfbc40aa805a7864dac
25 octobre 2022
de Madame Marie-Claude COURQUIN, greffière, avons rendu dans l'affaire opposant Monsieur [T] [H] né le 09 Décembre 1964 à [Localité 4] (TCHAD) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie
5fdb53b0000bbd31a1331e2f
21 mars 2019
Française demeurant et domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Bruno FITA de la SCP FITA-BRUZI, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant substitué à l'audience par Me Stéphanie
67ef68ca6b85edc07d345508
3 avril 2025
immatriculée sous le numéro 877 180 257 du registre du commerce et des sociétés de VANNES agissant poursuites et diligences de son Président, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Stéphanie
660cf26c7c1ccb0008628f47
2 avril 2024
LA BANQUE POSTALE [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Nicolas DUVAL de
Page 8 sur 25
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.