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388 résultats pour « Szepetowsli-Polirsztok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61630e51da3e3d306603676d

Appel

16 février 2012

16 février 2012

Sébastien BADIE - Roselyne SIMON-THIBAUD & Sandra JUSTON avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , ayant pour avocat Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201025_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

des mémoires en défense, enregistrés les 8 avril et 4 août 2022, la société civile de construction vente Côté Port, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT

DTA_2400583_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 février 2024, la SARL Castel Plage, représentée par Me Szepetowski, conclut à sa relaxe et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000384_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2022, la commune de Beausoleil, représentée par Me Zepetowski-Polirsztok conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68fb978611af6ba0065f4497

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Szepetowski, avocat, sous sa due affirmation d'en avoir fait l'avance. Mme [D] [K], M. [C] [K] et M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400793_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 février et 26 juin 2024, la société à responsabilité limitée Immobleu Promotion, représentée par Me Szepetowski, demande au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205874_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2023, la commune de Beausoleil, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à la

Source officielle
TJ

Ventes

67f429214e0040aa37360efd

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DMV ESTATE N° RG 24/00014 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPP2 N° 25/00079 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me SZEPETOWSKI Expédition délivrée Me SZEPETOWSKI Me

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60321b5b0970dd52d7703b68

Appel

17 avril 2018

17 avril 2018

Portalis DBVB-V-B7A-7DET SARL CAPRI CAPITAL C/ [T] [E] [B] [T] [E] [P] [X] [D] [J] [D] [N] [U] [U] [Y] SCP [H] Grosse délivrée le : à :Me Musacchia Me Szepetowski

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304017_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, Mme C B, représentée par Me Szeptowski, doit être regardée comme demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 août

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65cc683b8bbd7c000881f767

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/10793 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYXF Chambre 3-4 Ordonnance n°23/M228 Commune COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Paul SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304018_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 24 août 2023, Mme C B, représentée par Me Szepetowski, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203880_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 septembre et 22 novembre 2022, la société civile coopérative de vente (SCCV) Cap Eden, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305568_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

mémoires en défense, respectivement enregistrés le 5 juin 2024, le 5 août 2024 et le 29 novembre 2024, la société civile immobilière de construction-vente (SCCV) Cannes Regina, représentée par Me Paul Szepetowski

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA02142_20250729

Admin. Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

D à Mme B, ainsi que la lettre écrite le 13 juillet 2006 par Me Szepetoswki à la commune, ainsi que toutes les lettres écrites par les conseils des époux A, en deuxième lieu, d'enjoindre à la commune de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68df5f1c38ac3a658931de7d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

APPELANTES Madame [J] [H] , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE S.A.S. [6] , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627b550f76c5d9057df7ff81

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

VINCI IMMOBILIER PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BLANC Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680b1f934d571f8833669210

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

SEA SHORE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Karim RAISSI-FERNANDEZ Me Jean-marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc2a4a3d55d14e6c969ca8

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

2018 A.V N° 2018/ Rôle N° RG 17/00577 - N° Portalis DBVB-V-B7B-7227 SCI GUYNEMER BEAUSOLEIL C/ SA FINAREAL Copie exécutoire délivrée le : à :Me Szepetowski

Source officielle
CA

Chambre 1-7

662209619ce1420008389673

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

SCI [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Paul SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction de proximité de

Source officielle

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