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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61630e51da3e3d306603676d
16 février 2012
Sébastien BADIE - Roselyne SIMON-THIBAUD & Sandra JUSTON avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués , ayant pour avocat Me Jean-Marc SZEPETOWSKI
2ème Chambre
DTA_2201025_20221208
8 décembre 2022
des mémoires en défense, enregistrés les 8 avril et 4 août 2022, la société civile de construction vente Côté Port, prise en la personne de son représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski
Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT
DTA_2400583_20241112
12 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 février 2024, la SARL Castel Plage, représentée par Me Szepetowski, conclut à sa relaxe et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de l'Etat au
5ème Chambre
DTA_2000384_20230530
30 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2022, la commune de Beausoleil, représentée par Me Zepetowski-Polirsztok conclut, à titre principal, au non-lieu à statuer, à titre subsidiaire, au
Chambre 1-5
68fb978611af6ba0065f4497
23 octobre 2025
Szepetowski, avocat, sous sa due affirmation d'en avoir fait l'avance. Mme [D] [K], M. [C] [K] et M.
4ème Chambre
DTA_2400793_20250115
15 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 février et 26 juin 2024, la société à responsabilité limitée Immobleu Promotion, représentée par Me Szepetowski, demande au
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2205874_20230705
5 juillet 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 février 2023, la commune de Beausoleil, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à la
Ventes
67f429214e0040aa37360efd
3 avril 2025
DMV ESTATE N° RG 24/00014 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPP2 N° 25/00079 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me SZEPETOWSKI Expédition délivrée Me SZEPETOWSKI Me
1ère Chambre A
60321b5b0970dd52d7703b68
17 avril 2018
Portalis DBVB-V-B7A-7DET SARL CAPRI CAPITAL C/ [T] [E] [B] [T] [E] [P] [X] [D] [J] [D] [N] [U] [U] [Y] SCP [H] Grosse délivrée le : à :Me Musacchia Me Szepetowski
DTA_2304017_20250925
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, Mme C B, représentée par Me Szeptowski, doit être regardée comme demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 août
Chambre 3-4
65cc683b8bbd7c000881f767
3 novembre 2023
D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/10793 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYXF Chambre 3-4 Ordonnance n°23/M228 Commune COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Paul SZEPETOWSKI
DTA_2304018_20230824
24 août 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 et 24 août 2023, Mme C B, représentée par Me Szepetowski, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement
DTA_2203880_20230412
12 avril 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 septembre et 22 novembre 2022, la société civile coopérative de vente (SCCV) Cap Eden, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à
ORTA_2305568_20250127
27 janvier 2025
mémoires en défense, respectivement enregistrés le 5 juin 2024, le 5 août 2024 et le 29 novembre 2024, la société civile immobilière de construction-vente (SCCV) Cannes Regina, représentée par Me Paul Szepetowski
Juge des référés
ORCA_25MA02142_20250729
29 juillet 2025
D à Mme B, ainsi que la lettre écrite le 13 juillet 2006 par Me Szepetoswki à la commune, ainsi que toutes les lettres écrites par les conseils des époux A, en deuxième lieu, d'enjoindre à la commune de
68df5f1c38ac3a658931de7d
2 octobre 2025
APPELANTES Madame [J] [H] , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE S.A.S. [6] , demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI
Chambre 1-1
627b550f76c5d9057df7ff81
10 mai 2022
VINCI IMMOBILIER PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BLANC Me Jean-Marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire
Chambre 1-7
680b1f934d571f8833669210
24 avril 2025
SEA SHORE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Karim RAISSI-FERNANDEZ Me Jean-marc SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ
5fdc2a4a3d55d14e6c969ca8
18 décembre 2018
2018 A.V N° 2018/ Rôle N° RG 17/00577 - N° Portalis DBVB-V-B7B-7227 SCI GUYNEMER BEAUSOLEIL C/ SA FINAREAL Copie exécutoire délivrée le : à :Me Szepetowski
662209619ce1420008389673
18 avril 2024
SCI [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Paul SZEPETOWSKI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction de proximité de
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