Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 14 mai 2003, qui, pour vols aggravés et complicité, association de malfaiteurs, en récidive, l'a condamné à 6 ans

l'audience du tribunal les accusations circonstanciées qu'ils avaient portées lors de l'enquête à l'encontre du mis en cause ; qu'aucun élément objectif ne permet d'écarter ces témoignages, même si Thierry

François-Xavier, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 31 octobre 2005, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise, a prononcé l'annulation

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 16 mars 2000, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

le rapport de M. le conseiller CARLIOZ, les observations de Me BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur les pourvois formés par : - COLLERAIS Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 12 janvier 2006, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

Thierry Y... aurait agi en qualité de mandataire de M.

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 17/04/2026 JUGEMENT DU DIX-SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 3ème CHAMBRE N° de PC : 2026RJ17 Prononcé le 17/04/2026 par Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 juin 2004, qui, pour fraude fiscale, les a respectivement condamnés à 18 et 12 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné

Thierry, - LA FEDERATION NATIONALE DES TRANSPORTS FORCE OUVRIERE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DIJON, en date du 15 octobre 2003, qui, dans

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1999, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 15 000

Y... et correspondant à des frais ; que Thierry Y... est consultant de la société PAC et salarié de la société PAC LTD ; qu'il n'est pas établi que les frais comptabilisés ont été fait dans l'intérêt

Thierry, contre l'arrêt n° 10 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5e section, en date du 30 mai 2007, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'assassinat et tentative

Z... et de l'avoir condamné, en conséquence, sur l'action pénale, au paiement d'une amende de 1 000 francs et sur l'action civile à verser à Thierry Z..., partie civile, la somme de 1 000 francs à titre

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1er section, en date du 31 octobre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol à main armée et

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 1996, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences, a prononcé sur les intérêts civils