Par des mémoires en défense, enregistrés le 2 décembre 2021 et le 26 février 2024, la commune de Montargis, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mis

Par un mémoire enregistré le 4 octobre 2024, la communauté de communes du Val d'Amboise, représentée par Me Tissier-Lotz, a communiqué au tribunal une délibération du 11 juin 2024 portant confirmation

Par des mémoires en défense enregistrés les 4 août 2025 et 26 février 2026, la commune de Dordives, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête et demande que la somme de 2 000 euros

Par un mémoire en défense enregistré le 23 septembre 2024, la commune de Cinq-Mars-la-Pile, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise

justice administrative : 1°) d’annuler la décision du 16 mars 2026 de LogemLoiret portant rejet de son offre ainsi que, à compter de l’analyse des offres, la procédure de passation pour la conclusion du lot

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bailleul, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz, représentant les

Par un mémoire en défense enregistré le 19 janvier 2022, la commune de Saint-Péravy-la-Colombe, représentée par Me Tissier-Lotz conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge

A, - les conclusions de Mme Palis De Koninck, rapporteure publique, - et les observations de Me Cadinot-Mantion, représentant la SARL Taxis du Sullias et de Me Tissier-Lotz, représentant la commune

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ploteau, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz, représentant

B, représenté par Me Tissier-Lotz, avocat, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Drevant la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article

Par un mémoire en défense enregistré le 17 février 2025, la commune de Saint-Benoit-sur-Loire, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête.

Par un mémoire en défense enregistré le 24 janvier 2024, la commune de Saint-Jean-de-Braye, représentée par Me Tissier-Lotz, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Par des mémoires enregistrés le 7 février 2022 et le 1er avril 2022, la commune de Saint-Jean-de-Braye représentée par Me Tissier-Lotz conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros

Par des mémoires en défense, enregistrés le 4 août 2022 et le 6 mars 2023, la commune nouvelle de Montrichard-Val-de-Cher, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Tissier-Lotz pour la commune de Semoy. Considérant ce qui suit : 1.

Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me Tissier-Lotz, représentant l'agence de l'eau Loire-Bretagne.

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2023, le centre hospitalier régional d'Orléans, représenté par Me Tissier-Lotz, reconnaît que la décision attaquée est entachée d'un vice de procédure

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Best-De Gand, rapporteure publique, - et les observations de Me Tissier-Lotz, représentant M.

Par des mémoires en défense, enregistrés le 13 novembre 2025 et le 5 février 2026, la communauté de communes Giennoises, représentée par Me Tissier-Lotz, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2024, Orléans métropole, représentée par Me Tissier-Lotz, avocate, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge