CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

7 221 résultats pour « Vincent Durand »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eece

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

.) ; qu'en ce qui concerne le délit de complicité d'abus de biens sociaux commis par Bernard Z... en qualité de président du Directoire de la société A... et par Vincent F... en sa qualité de dirigeant

Source officielle

Page 8 sur 362

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01655

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Il était encore reproché à Monsieur Vincent X... un manque de dynamisme et de diligence.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61631f498007cf6451ddcc6a

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

L'article 2 du BAIL DE LA SCI SAINT VINCENT et l'article « Durée» du BAIL DE LA SCI LA RONDE stipulent qu'en cas de résiliation dudit bail par la CLINIQUE SAINT VINCENT pour quelque cause que ce soit,

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423225

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

LA SOCIETE SAS PRIDE FORAMER, - LA SOCIETE SAS INTERNATIONALE DE TRAVAUX ET DE MATERIEL, - LA SOCIETE SNC SOMASER, - LA SOCIETE SNC FORASOL, - LA SOCIETE SAS SONAMER, - LA SOCIETE SNC DURAND

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c20f54cdc6046d47b99f66

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

FANTINI, président, et Monsieur Vincent DEVILLERS, greffier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8f40d41e0057d43e4c8

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Fabrice DURAND, Conseiller, chargé du rapport et Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2202354_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société par actions simplifiée Vincent Girardin est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d179

Appel

20 mai 2009

20 mai 2009

C / Vincent Z... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92896

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

. : 06/ 02134 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Vincent X...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803765_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Article 2 : La SARL Vincent Hennequin relèvera et garantira la SA Socotec Construction à hauteur de 80 % des condamnations prononcées à l’article 1er.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110531

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Vincent Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 juillet 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb49

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Vincent X...et Nathalie A...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Baptiste né le 6 octobre 2009.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

66235ac0aec0e60008fe97e9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

- condamner la SAP Saint-Vincent au paiement de 500,00 euros au titre du reliquat des congés payés, - condamner la SAP Saint-Vincent au paiement de la somme de 7 200,00 euros correspondant aux dommages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10340

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Vincent X..., domicilié [...]                         , contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre B), dans le litige l'opposant à la société Groupe Protector

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 14 janvier 2008c/Marie-Christine X

6253caddbd3db21cbdd8c580

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

(qui a duré du 2 juin 1999 à octobre 2004) est né Vincent le 4 février 2000.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:465062.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c991bd3db21cbdd88ab5

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

ALBERTI, Avocats de Vincent X..., ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e627

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

* * * Du mariage entre Monsieur Cyrille Y... et Madame Juliana X...sont nés trois enfants : - Andrew, né le 13 décembre 1995, - Joris, né le 19 décembre 1998, - Vincent, né le 14 novembre

Source officielle
CA

4e chambre civile

67f8aaa13b6868ad1f9837f0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[X] [O] [Adresse 3] [Localité 11] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Vincent VIMINI Mme [C] [S] épouse [O] [Adresse

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-1718255-1801602

Admin. suprême

27 juin 2006

27 juin 2006

  Le requérant   L’affaire concerne une requête introduite par un ressortissant français, Olivier Vincent, âgé de 36 ans.

Source officielle