Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
66fe356d91b69e88a370fdb3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Vincent BRAUD, président, dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile.
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebaa
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Matteo, E..., D..., H..., I..., J..., Saint Romain, Mathevet, Redon, Porte, Chantelauze, Plassard et Vincent, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent, avocat de la société White SAS, venant aux droits de la
Source officielleChambre 4 A
64b77f24d1e51905db2b1d46
11 juillet 2023
11 juillet 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre
69ea56b8cdc6046d474737cc
13 janvier 2026
13 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 13 janvier 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS PLUS QUE PRO [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] AVOCATS ASS.
Source officielleService des référés
66980bb3b60c111a421bea47
8 juillet 2024
8 juillet 2024
O CORSE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Vincent ASSELINEAU de la SELAS ASSELINEAU & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #P0563 Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 5
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156fa0214f9bf6ab1512
20 octobre 2025
20 octobre 2025
-------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielleCTX Protection sociale
669ac04230bd4f0c3f6d8d0a
19 juillet 2024
19 juillet 2024
/ CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU VAL D’OISE Copies délivrées le : DEMANDERESSE S.A. [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Julie DELATTRE substituant Maître Thomas
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
686611d3957d68b57534e2a0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vincent BRAUD, président de chambre M. Marc BAILLY, président de chambre Mme Laurence CHAINTRON, conseillère qui ont délibéré.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491052.20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Jean-Marc Vié, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 22 novembre 2024. Le président : Signé : M.
Source officielleService des Référés
6970bd0acdc6046d471abbcc
14 janvier 2026
14 janvier 2026
du 14 novembre 2025 S.A.S. [6] prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Eve SOULIER de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS
Source officielle2ème Chambre
DTA_2109024_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Vincent Thomy demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Fretin, directrice de la publication du magazine d'informations municipales
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2326529_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B C et de tout occupant de son chef, d'une parcelle non cadastrée située au Bois de Vincennes (campement 450), localisée entre l'avenue de Nogent et le Fort de Vincennes (12ème arrondissement de Paris)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100524
14 mai 2014
14 mai 2014
PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué D'AVOIR infirmé la décision déférée en ce qu'elle a réservé le droit de visite du père sur son fils Thomas, et jugeant à nouveau sur ce
Source officielle6e chambre
615e0e56c25a97f0381f5521
27 mai 2014
27 mai 2014
Me Renaud THOMAS, avocat au barreau de PARIS Madame [E] [TI] veuve [BM] née le [Date naissance 17] 1928 à [Localité 1] [Adresse 4] Ayant pour avocat postulant et plaidant Me Renaud THOMAS, avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00281
9 mars 2022
9 mars 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69622df2cdc6046d47d4ee37
9 janvier 2026
9 janvier 2026
------ ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assistée de Vincent
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008260424
22 février 2006
22 février 2006
Thomas Campeaux, Maître des Requêtes ; - les observations de la SCP Vincent, Ohl, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
65b00dccb98137c174785697
11 janvier 2024
11 janvier 2024
542.029.848, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] représenté par Maître Khady BÂ, avocat postulant au barreau de BORDEAUX et Maître Thomas
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:437810.20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Thomas Andrieu, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M. François Weil, conseillers d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 mai 2022.
Source officiellecomm
613721ddcd580146773f8491
25 mai 1993
25 mai 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette A..., demeurant ruearaste à Saint-Vincent de Barbeyrargues, Saint-Gely-du-Fesc
Source officiellePage 8 sur 95