conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 21 octobre 2014), que, par acte authentique du 16 mai 2003, Mme L... a acheté à Mme O... une parcelle de terrain sur laquelle se trouvait un abri

allure de vent arrière, perdu la maîtrise du bateau, provoquant ainsi l'empannage, sans avoir su anticiper le risque d'empannage suffisamment tôt pour permettre à tous les coéquipiers de se mettre à l'abri

que le maître de l'ouvrage délégué est tenu, à l'égard de son mandant, d'un devoir de conseil et de vigilance et se doit d'agir avec conscience dans l'intérêt exclusif de celui-ci et qu'il ne peut s'abriter

X... est propriétaire d'un terrain sur lequel est implanté un abri de jardin qu'il a souhaité agrandir par l'adjonction d'un appentis pour lequel il a déposé une déclaration préalable de travaux ; que,

TTC, le contrat prévoyant également que les travaux de terrassement seraient exécutés et facturés séparément et que des devis seraient établis pour des travaux supplémentaires tels que piscine, patio, abri

Les acquéreurs arguent que l’abri construit par les vendeurs comportait des éléments de structure en métal, alors que la déclaration de travaux mentionnait le 21 décembre 2005 un abri en sapin.

à mes fenêtres un bâtiment important ; " que, le 15 mai 1996, Georges Y... a répondu dans les termes suivants : je ne vois pas où est l'agression en voulant se faire construire une piscine et un abri

que ce texte vise les mesures à prendre en matière de fiscalité de l'épargne en vue d'harmoniser les législations susceptibles de pénaliser les épargnants et par conséquent de les inciter à chercher abri

financement proposé par l'acte du 21 juin 1991 (lire "26 juin 1991") avait pour but, non pas d'assurer la pérennité de la société Nord manutention, mais seulement et exclusivement de mettre la banque à l'abri

cependant, il convient de considérer également que les détournements en cause ont été commis par un haut responsable, investi de pouvoirs importants, et bénéficiant d'un salaire de nature à le mettre à l'abri

l'indemnité d'immobilisation de 140 000 € versée par la société ABR (société Abri Guadeloupe).

déclaré ; que le 11 avril 1995, le maire de la commune a, d'une part, fait détruire, outre le mobilier demeuré dans l'immeuble, les nombreux et divers objets contenus dans le jardin, le garage, l'abri

charpentier, assuré en responsabilité décennale par la société Groupama Rhône-Alpes (la société Groupama), des travaux de rehausse de toiture, création d'un étage et aménagement d'une terrasse et d'un abri

après la signature du contrat le 4 mai 1991, Mme X... avait protesté auprès de son employeur, par deux courriers recommandés, quant à la durée du travail effectué; qu'ainsi, le Tribunal ne pouvait s'abriter

qu'il ajoute que "c'est donc l'approche objective de la réalité qui peut être discutée chez Michèle Y... dès l'instant où celle-ci, en fonction de sa problématique (ancienne et actuelle) n'était pas à l'abri

a été constituée, avec pour objet l'acquisition, la gestion et l'entretien des équipements communs, ont demandé, devant la juridiction administrative, l'interruption des travaux de construction d'un abri

de l'assemblée générale du 21 mai 2015 et rejeté la demande du syndicat des copropriétaires tendant à la condamnation de M. et Mme N... à rétablir les lieux dans leur état antérieur en enlevant leurs abris

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 septembre 2000), que la Société nationale des chemins de fer français (SNCF), maître de l'ouvrage, a, pour l'aménagement d'une gare, confié la réalisation d'abris-quais