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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
62c67c96ca9bf2637903098b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c781
20 novembre 2008
20 novembre 2008
délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef46dc5b777c90993133
18 janvier 2023
18 janvier 2023
de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 16 Novembre 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
653a070bd0451e8318d0ec63
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Timbre fiscal acquitté INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2023 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
66177db4e5d80f0008c2e968
10 avril 2024
10 avril 2024
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 14 février 2024 Madame [M] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163d87d99a586c22d6d449d
22 juin 2010
22 juin 2010
CONSEILLERS : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NEROT GREFFIER Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 17.05.2010 Rapport fait par Mme Sylvie NEROT en application de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c624
30 octobre 2008
30 octobre 2008
délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleChambre Commerciale
62c67c96ca9bf26379030985
6 juillet 2022
6 juillet 2022
des DEUX SEVRES (plaidant) INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2022 Monsieur KHEITMI a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62736af6a58162057dac68cf
4 mai 2022
4 mai 2022
au barreau de MONTLUCON INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 02 Mars 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielle1ère chambre civile B
6163c2c31a5f0a71dc3c91df
30 mars 2010
30 mars 2010
fonction de président de chambre Madame MORIN, conseillère Madame AUGE, conseillère Mme JANKOV Greffier uniquement pendant les débats A l'audience Mme [L] a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc5
28 mai 2008
28 mai 2008
15.5.2007 par le Tribunal de commerce d'AURILLAC A l'audience publique du 26 Mars 2008 Mme BRESSOULALY a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d102
12 mars 2009
12 mars 2009
Madame MARTIN, présidente de chambre Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be53
28 mai 2008
28 mai 2008
le Tribunal de grande instance de CLERMONT FD A l'audience publique du 26 Mars 2008 Mme Bressoulaly a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
633e7067f8faf13e2e973eea
5 octobre 2022
5 octobre 2022
CLERMONT-FERRAND (plaidant) INTERVENANTE FORCEE DEBATS : A l'audience publique du 08 Juin 2022 Madame [E] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62736af5a58162057dac68cd
4 mai 2022
4 mai 2022
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 02 Mars 2022 Madame DUFAYET a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62736af5a58162057dac68cb
4 mai 2022
4 mai 2022
juridictionnelle de [Localité 4]) INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 16 Février 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
633e7065f8faf13e2e973ee0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
barreau de LYON (plaidant) INTIMÉ DEBATS : A l'audience publique du 15 Juin 2022 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63d
2 juillet 2008
2 juillet 2008
Y... a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du CPC ENTRE : Mme Odette Z... veuve A... " Les Allins " 03460 TREVOL Représentante
Source officielleChambre Commerciale
633e7066f8faf13e2e973ee2
5 octobre 2022
5 octobre 2022
au barreau de CUSSET/VICHY INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 15 Juin 2022 Madame [Z] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePage 8 sur 189