Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
662beb28e266e89ef1182553
26 avril 2024
26 avril 2024
L’avis motivé en date du 19 avril 2024 mentionne que le patient est de contact hostile. Son humeur est dysphorique. Il est vindicatif, substhénique.
Source officielleJ.L.D. HSC
6708152889f19e8c50f83710
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L’avis motivé en date du 09 octobre 2024 mentionne un retrait affectif, un évitement du regard chez le patient.
Source officielleJ.L.D. HSC
6708152b89f19e8c50f8375e
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L’avis motivé en date du 09 octobre 2024 mentionne que le patient est très dissocié, son discours confus, ses propos décousus. Il présente un relâchement associatif.
Source officielleJ.L.D. HSC
6708152c89f19e8c50f837ce
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L’avis motivé en date du 09 octobre 2024 mentionne que le patient est de meilleur contact, stable sur le plan comportemental. Son discours est pauvre, provoqué et très peu informatif.
Source officielleJ.L.D. HSC
6708152d89f19e8c50f83806
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L’avis motivé en date du 09 octobre 2024 mentionne que le patient est de contact médiocre, avec tension interne fluctuante, irritabilité et instabilité psychomotrice. Son discours est mal organisé.
Source officielleJLD
69d82635cdc6046d47b29f63
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu l’avis motivé en date du 30 mars 2026 établi par le Docteur [O], Vu les réquisitions écrites du procureur de la République près le Tribunal judiciaire de LAON en date du 1er avril 2026 tendant au
Source officielleJ.L.D. HSC
68e00f6874e929a9d8f9ba1a
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Il résulte des certificats médicaux, de l’avis motivé en date du 26 septembre 2025 et du certificat de situation en date du 3 octobre 2025 que [H] [U] souffre de troubles psychiatriques chroniques sévères
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94613
17 juillet 2019
17 juillet 2019
D'IRRECEVABILITE (Articles 909-910-911-1 du code de procédure civile) Nous, madame Catherine VINDREAU, Présidente de la Chambre 2-3, anciennement dénommée 6 ème chambre C, assistée du Greffier Vu l'avis
Source officiellecr
6137257acd5801467741e154
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Dominique, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes, en date du 17 septembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol qualifié, a rejeté sa demande
Source officielleJLD
69bbcbbdcdc6046d4730f21f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Vu l’avis motivé en date du 05 janvier 2026 établi par le Docteur, [V], Vu les réquisitions écrites du procureur de la République près le Tribunal judiciaire de LAON en date du 06 janvier 2026 tendant
Source officielleJLD
69bbcbc6cdc6046d4730f2df
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Vu l’avis motivé en date du 08 janvier 2026 établi par le Docteur, [F], Vu les réquisitions écrites du procureur de la République près le Tribunal judiciaire de LAON en date du 8 janvier 2026 tendant
Source officielleJLD
69d82632cdc6046d47b29f44
3 avril 2026
3 avril 2026
Vu l’avis motivé en date du 30 mars 2026 établi par le Docteur [M], Vu les réquisitions écrites du procureur de la République près le Tribunal judiciaire de LAON en date du 31 mars 2026 tendant au maintien
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66883524342d338c20d28927
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[F] [Y] ; **** Par lettre recommandée en date du 20 mars 2024, reçue au greffe le 22/03/2024, M.
Source officielleJ.L.D. HSC
69d699becdc6046d478e49c2
8 avril 2026
8 avril 2026
Il résulte l’avis motivé en date du 7/04/2026 que si l’état de patient âgé de 35 ans, s’améliore, il est fluctuant avec une disparition des éléments hallucinatoires malgré la persistance d’un vécu persécutif
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01221
9 novembre 2021
9 novembre 2021
initiale ainsi que, le 18 janvier 2018, le nouvel avis de contravention à l'article L. 121-6 daté du même jour, en expliquant avoir déjà réglé en octobre 2017 l'amende initiale, ne produit aucun élément
Source officielleSection des Référés
6a0cb6d5cdc6046d473a866f
18 mai 2026
18 mai 2026
tiers (ASL Les Cottages) sur le portail et la voirie et dire si elles résultent des méthodes d'exécution ou des carences du constructeur EN.GES.TRA.M.I, - ajouter à la mission de l'expert : - donner un avis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201474
10 juillet 2014
10 juillet 2014
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 622 du code de procédure civile ; Vu l'opposition formée, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception
Source officielleciv2
6137225ecd580146773fc691
26 janvier 1995
26 janvier 1995
Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Toulouse,
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
8 février 2013
Par lettre recommandée avec demande d'avis de réception datée du 12 octobre 2012, Mme Elizabeth Z...-Y... et M.
Source officielleChambre civile TGI
6312f0abef56904f13d44eb2
2 septembre 2022
2 septembre 2022
du dossier, assisté de Véronique FONTAINE, Greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 22/1153; Vu l'appel interjeté par courrier recommandé en date
Source officiellePage 8 sur 26829