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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2205706_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
dans le gymnase en provenance d'une descente d'eau pluviale.
Source officiellecr
613725f4cd58014677421d2b
22 octobre 2002
22 octobre 2002
professeur diplômé de danse exploitant un Centre de mise en forme, ne faisant absolument pas usage du titre de diététicienne, mais se bornant à proposer à la clientèle suivant des cours de danse ou de gymnastique
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172506
4 avril 2023
4 avril 2023
ACCORD DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE - FEDERATION FRANCAISE DE GYMNASTIQUE
Source officielleKALI
KALITEXT000018122244
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Avenant n° 13 du 5 juillet 2007 relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201394_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par décision du 21 mai 2019, la commune de Bordeaux a autorisé la construction d'un gymnase de 2 293 m² au numéro 22 de la rue Delbos.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051172525
12 décembre 2023
12 décembre 2023
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FEDERATION FRANÇAISE DE GYMNASTIQUE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101462
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 juillet 2014), que la Confédération nationale des éducateurs sportifs des salariés du sport et de l'animation (CNES) a assigné la Fédération française de gymnastique
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007532_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
décision du 29 juillet 2020 par laquelle la directrice générale des services de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde a décidé de ne pas renouveler son contrat de vacataire en qualité de professeur de gymnastique
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027206136
20 mars 2013
20 mars 2013
Considérant, en deuxième lieu, qu'aux termes de l'article L. 4321-1 du code de la santé publique : " La profession de masseur-kinésithérapeute consiste à pratiquer habituellement le massage et la gymnastique
Source officiellesoc
61372332cd58014677406ab7
27 octobre 1998
27 octobre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Compagnie gymnase club, société anonyme dont le siège est ..., en
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2302592_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'association Cercle Pasteur B occupe le gymnase Jacques Neveux de la commune de Montargis depuis sa construction en 1990.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:490134.20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
ministre de l'intérieur et des outre-mer du 12 décembre 2023 en tant qu'il interdit le déplacement le samedi 16 décembre 2023 de toute personne se prévalant de la qualité de supporter de l'Olympique Gymnaste
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2606833_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision du 24 mars 2026 par laquelle la commune de Noisy-le-Sec a retiré l’autorisation du 5 février 2026 de mise à disposition du gymnase
Source officielleciv2
613720becd580146773ee07f
9 mai 1988
9 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ La société UNION ET AVENIR, société de gymnastique dont le siège est à Maiche (Doubs), 2
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2405344_20260224
24 février 2026
24 février 2026
B... demande au tribunal de condamner la Ville de Paris à lui verser la somme de 1 039 euros en réparation du préjudice subi en raison du vol de son sac à main dans l’enceinte du gymnase Bertrand Dauvin
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02857_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Il résulte du rapport de l'expert judiciaire que les désordres affectant le gymnase consistent en des affaissements du revêtement de sol en face de la porte d'accès au gymnase et derrière la cage de but
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2401551_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 août 2024, Mme A B dit C et l'association " Avant-Garde de la Motte Gymnastique " (AGM Gym) demandent à la juge des référés, sur le fondement
Source officielle1ère chambre
DTA_2310634_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Pablo Picasso » et sa transformation en parking à usage exclusif des usagers du gymnase.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2606916_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
enjoindre à la commune de Noisy-le-Sec de proposer à l'association A..., sous 48 heures, la mise à disposition pour le 5 avril 2026 d'un local municipal de capacité et d'équipement équivalents au gymnase
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411758_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 novembre 2024, le syndicat intercommunal du gymnase de Clamony, agissant par le président en exercice, représentés par la SCP Berenger Blanc
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