X... a été victime, et qui a nécessité une intervention chirurgicale, celui-ci a subi un dommage cérébral déclaré imputable à M.

part rejeté sa demande tendant à la condamnation des hospices civils de Colmar Haut-Rhin à lui verser une indemnité en réparation du dommage subi par le requérant à la suite du traitement et des interventions

primaire d'assurance maladie qui dénonçait la méconnaissance par Louis X..., chirurgien, de la nomenclature générale des actes professionnels annexée à l'arrêté du 27 mars 1972 lors de la cotation des interventions

[H] [W] a subi une intervention chirurgicale pour son problème de cal vicieux de la fracture de l'odontoïde.

Ayant subi plusieurs interventions chirurgicales entre le 20 février 2013 et le 23 mars 2015, et se prévalant d'une aggravation des blessures de M.

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 15 novembre 2019), à la suite d'une intervention chirurgicale pratiquée par M.

X..., médecin, a pratiqué une intervention chirurgicale qu'il a cotée (KC 120 + KC 80/2) + (KC 40 + 35/2) ; que la Caisse maladie régionale a limité sa participation sur la base de la cotation KC 120 +

X..., médecin, a pratiqué une intervention chirurgicale qu'il a cotée KC 120 + KC 80/2 ; que la Caisse maladie régionale a limité sa participation sur la base de la cotation KC 120 ; que sur recours

T... a demandé à la chambre de l'instruction d'infirmer l'ordonnance entreprise et d'ordonner l'ouverture d'une information développant qu'à la suite de l'intervention chirurgicale qu'elle avait subie

l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille à sa demande de communication d'une copie de son dossier médical détenu par l'hôpital de La Timone, avec bilan pré-opératoire et post-opératoire, pour une intervention

diagnostiquée, pour la première fois, une luxation postérieure de la tête humérale droite, suivie de la découverte d'une fracture de la grosse tubérosité de l'humérus gauche, pour laquelle il a subi une intervention

d'un déplacement aux fins de recevoir un traitement adapté, sont soumis aux mêmes règles de remboursement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme S... s'est déplacée en Espagne pour y subir une intervention

consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), Bernard X..., docteur en médecine, dirigeant de la Clinique du Rond Point des Champs Elysées, est poursuivi pour avoir proposé à la clientèle des interventions

Ayant subi plusieurs interventions chirurgicales entre le 20 février 2013 et le 23 mars 2015, et se prévalant d'une aggravation des blessures de M.

X..., contaminé par le virus d'immunodéficience humaine (VIH) lors d'une intervention chirurgicale, a été indemnisé au titre du préjudice spécifique de contamination par le Fonds d'indemnisation des transfusés

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Paris, 28 juin 2016), que le 17 mars 1998, imputant sa contamination par le virus de l'hépatite C aux transfusions reçues lors d'une intervention

d'accusation a violé la règle electa una via " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 19 juillet 1999, à la suite du décès de sa fille au cours d'une intervention

Paris (AP-HP) à sa demande de communication du dossier médical 2019-2020 de son client, à la suite de son hospitalisation au service implantologie de l'hôpital universitaire Pitié Salpêtrière et à l'intervention

[S] lui a prescrit une radio, laquelle révèle une fracture de la vertèbre L1 nécessitant une intervention chirurgicale dont il subit encore les conséquences. En défense, Dr.

de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité du dossier médical de son fils mineur X, et notamment le compte rendu opératoire de sa dernière intervention