, tentatives de vols aggravés et recel de vol, a prononcé sur sa demande d'annulation de pièces de la procédure ; Vu l'ordonnance du président de la chambre criminelle, en date du 6 avril 2007, prescrivant

[S] [Y] et [I] [D] ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef de tentative de vol aggravé en récidive, pour s'être introduits au domicile de Mme [E] [J] et de M.

Sur le rapport de M. le conseiller MOREAU, les observations de la société civile professionnelle GADIOU et CHEVALLIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GAILLARDOT ; Vu

[K], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat du Centre d'instruction et de pratique du vol à voile de [Localité 7] et du GIE La Réunion aérienne, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats

et vol, le deuxième et le troisième, respectivement à 15 et à 10 ans de réclusion criminelle pour vols aggravés, vols et coups à agent de la force publique à l'aide ou sous la menace d'une arme ; d

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 3 mars 2005, qui a condamné le premier, à 5 ans d'emprisonnement, pour recel de vol aggravé et infractions à la législation

Giulio E... expliquait sa venue au musée pour authentifier les peintures dans la perspective de leur vente prochaine ; que mis en examen et également poursuivi pour recel de vol, M.

Nourredine, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 25 mai 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vol avec arme en bande organisée

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2025, M.

Paris, domicilié [...] , 2°/ au préfet de police, domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu

En l'état de ces seules énonciations, dont il résulte que les faits de vol en bande organisée dont le recel et le blanchiment motivaient le placement en garde à vue présentaient, au sens de la réserve

Germain, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 1er septembre 1999, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'enlèvement, assassinat et vols,

des pièces saisies et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 56, alinéa 3,

au Palais de Justice à PARIS, le sept juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour ; Vu

de cette somme que le prévenu aurait oubliée dans sa voiture, en soulignant que celui-ci avait souscrit une assurance pour le vol d'espèces transportées et qu'il n'avait pas déposé plainte suite au vol

avec arme et tentatives de vols avec arme ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; I - Sur le pourvoi formé contre l'arrêt du 13 mai 2002 : Sur le moyen

Sur le pourvoi de Jean X... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit, après examen du dossier par l'avocat en la Cour désigné au titre de l'aide juridictionnelle ; Vu le mémoire personnel produit ;

de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1988, qui l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans, à 5 000 francs d'amende pour vol