003385 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : SUD VERT (SASU) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Mireille DAUDIER Juges : Jean-Michel

2025 00755 94 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : BON TRAVAIL (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel

007608 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : GOLDEN GHOST COIFFURE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel

[D] [H] (EI) - ORANGE IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Mireille DAUDIER Jean-Michel CALLEJA Sophie MINAULT Greffier : Noémie ZEITOUN Audience

ORANGE Représentant : Me Vanessa AVERSANO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Caisse CPAM DU VAR Représentant : Me Jean-michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON

SUR LE PREMIER MOYEN PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE JEAN-MICHEL Y..., ALORS AGE DE SIX ANS, A MIS LE FEU A UNE GRANGE APPARTENANT A HUTIN ; QUE LA COMPAGNIE

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 21 octobre 1988, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement d'itératif défaut rendu le 3 juillet 1987 par le

) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis

Jean-Michel, - Y... Christophe, - Z... Olivia, - A...

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 25 juin 1997, qui, pour publicité mensongère ou de nature à induire en erreur, l'a condamné à une amende de 15 000

de tutrice de son fils Romain X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Jean-Michel

qu'il n'était pas en mesure intellectuellement et moralement d'apprécier la portée exacte de ce qu'il était en train de faire ni de distinguer les artifices commerciaux de la réalité, Alexandre X... et Jean-Michel

Jean-Michel AV..., demeurant ..., 140 / M. Jean-Pierre BH..., demeurant ..., 141 / M. Alain BJ..., demeurant ..., 142 / M. Jean BJ..., demeurant ..., 143 / M.

Jean-Michel X..., veilleur de nuit à la société Délainage de Bouscayrac dont il était salarié depuis 1977, a été licencié avec trois autres salariés le 6 mai 1998 pour motif économique ; que, sur sa

Ayant pour avocat postulant Me Jean-Michel LICOINE, avocat au barreau D'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Grégory ROULAND, membre de la SELARL EQUITY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, Madame

Jean-Michel B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit du Crédit immobilier de la Dordogne (CID), dont le siège est

général : 2024 010855 Demandeur (s): : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : SA CUISINE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Juges : Gérard ARNAULT Jean-Michel

Localité 1] 2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 24/00216 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IXRI joint au dossier 22/3187 Monsieur [M] [B] Représentant : Me Jean

Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le chevalier, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient : M.

Jean-Michel Russo, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [W] [H], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.