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1 922 résultats pour « Benjamin SOUSSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

69df226bcdc6046d47480a80

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

PARTIES EN CAUSE APPELANT :- Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265306657444630 Monsieur [M] [H] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Benjamin

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd923809b3e940249d66497

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

1972 à [Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] [E] [W] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1b38ac3a658931de6b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

653219809e4ea48318f5a921

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

64a7b1ed3bcaf505db6968ed

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

E-PANGO [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Plaidant par Me Edouard FABRE de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64ae4665a1775905dba3ba19

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure

Source officielle
CA

Chambre 4-6

643105f828558704f52e67d3

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

par Me Alice CABRERA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS MONACO MARINE FRANCE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge AYACHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

62f34a0182b27805d4d3c057

Appel

9 août 2022

9 août 2022

Le magistrat rapporteur en a, dans son délibéré rendu compte à la cour composée, outre lui-même, de Dominique BENON, conseiller et Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca14fcdc6046d47b15575

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience du 8 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur François CHAPSAL, Président, - Monsieur Benjamin DELORME, Juge, - Madame Catherine DELORME, Juge, assistés de :

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c0f02a12a235bae6c14

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

66a3ee1bc63cd64a75c4cc12

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

social est situé [Adresse 1], immatriculée auprès du Répertoire des Entreprises et des Etablissements sous le numéro 785 074 915, représentée par son Président, Monsieur [F] [T], représentée par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

671011d42ca67decc9144c2b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] / FRANC représentée par Maître François MEURIN de la SELARL TOURAUT AVOCATS, avocats au barreau de MEAUX, avocats postulant, Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff857ca4ff9ec259c0941b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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TJ

PPP Contentieux général

670421d98d5cd4a8758fffe6

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Me Anne-sophie VERDIER loco Me Christine GIRERD, avocat au barreau de Bordeaux DEFENDERESSE : Madame [P] [G] née le 12 Novembre 1983 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6789f3bdc2a5bdff9702ffac

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AUCHAN SUPERMARCHE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 INTIMÉ Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6789fc4d11ec33b4fa0f1804

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Localité 5], prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie-Anne COLLING, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Benjamin

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd50a9d5adc26062321f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

copropriétaires de l’ensemble immobilier sis 13-15-17 avenue de l’Agent Sarre 92700 COLOMBES représenté par son syndic : Cabinet Century 21 BEAUREPAIRE 66 rue du Bournard 92700 COLOMBES représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67f8a22a40b8f5486fedd8cf

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Harold BERBIER de la SELARL YDES, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

67f8a8a6a5ae27812390deff

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro : 612 048 629 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle