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5 505 résultats pour « Cuif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1116DEC004051698

Admin. suprême

16 novembre 1999

16 novembre 1999

Gölmarmara, dont le rapport fait état d’une ecchymose de sept ou huit centimètres sur la face intérieure du bras droit, d’une ecchymose sur la zone ou se trouve l’os scapulaire gauche et d’une irritation du cuir

Source officielle

Page 81 sur 276

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Annonces BODACC76 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

J.M. CUIF B. CUIF M. DENET et E. TOURRAND-HEMMER

SIREN 823803192Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/05/2026

Voir →

Modifications diverses

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CUIF-HUGOT

SIREN 394887053Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

21/05/2026

Voir →

Créations

CUIF HUREAU

SIREN 102783529Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CUIF GELATERIA

SIREN 827725169Greffe du Tribunal de Commerce de reims

12/10/2025

Voir →

Créations

CUIF, Marie-lou

SIREN 990419780Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

09/09/2025

Voir →

CA

Chambre 1-9

633fc2a4e633183e2ee1772a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

tiroirs, - une lampe de salon piètement métallique couleur laiton, - une table ronde antique laquée blanche, - un secrétaire style rustique, - un rameur, - un petit fauteuil style voltaire assise cuir

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1815846-1904951

Admin. suprême

17 octobre 2006

17 octobre 2006

des épaules, des coudes et des poignets, accompagnée de douleurs   ; son corps présentait des ecchymoses au niveau des fesses, des plaies avec croûte de 1 à 3 cm sur les parties avant des deux cuisses

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

64a8feff03029105dbedbfb6

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[I] [R] (le salarié), « en fermant le portail coulissant d'accès au parc à bennes, aurait ressenti une forte douleur au dos (douleur qui serait descendue dans l'arrière de la cuisse) ».

Source officielle
CA

6ème Chambre

6431066528558704f52e69f8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[D] a besoin du véhicule Ford-S-Max 2.0 TDCI pour se rendre à son travail; en outre, la valeur de ce véhicule est minorée par un défaut de conformité (le volant est en simili cuir et non en cuir) et une

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219d354f98d9699d4eb7

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Le 4 septembre 2018, Mme [Y] épouse [C] a été victime d'un accident du travail, le certificat médical initial mentionnant : 'douleurs cuisses, pied droit, rachis : chute en arrière en se douchant'.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668eced92980a82f59d9012f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

société [5], décrit en ces termes : « Monsieur [F] reculait avec son TEP, il a heurté un autre chariot qui stationnait les fourches levées, la fourche du chariot en stationnement lui a entaillé la cuisse

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67f56a43bbf04ef7857bb157

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Plusieurs explosions s’en seraient suivies, lui occasionnant des brûlures au front, à la paupière, à la face extérieure de la cuisse droite et au dos des deux mains.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509654_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

communautés et pour lesquelles il n'aurait pas été soigné, et produit à ce titre un certificat médical du 18 août 2025 indiquant notamment qu'il souffre de douleurs à la palpation au bassin et à la cuisse

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306740_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

C... de la possibilité d’utiliser deux tondeuses bricolées, un briquet à molette, une paire de gants en cuir noir, un tee-shirt kaki, un sweat à capuche noir, des vêtements de travail, un ventilateur cassé

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2402635_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Aux termes du h du II de l’article 244 quater B du même code : « Les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201657

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

consolidation des blessures ; qu'il rappelle qu'il a été autorisé à reprendre le travail par le médecin du travail le 5 avril 2011 avec la mention « avis favorable à la reprise à l'essai avec doigtier en cuir

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310284

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

résiduelle issue des dispositions réglementaires ; / - ce bâtiment est d'une dimension de 6,50 X 36 mètres ; / - les matériaux utilisés seront un enduit d'aspect traditionnel saumon, appuis en terre cuite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10137

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

R..., - la SAS Comptoir international du cuir directement présidée par M. R..., - la SNC déco Center 13 dont le dirigeant est Comptoir international du cuir elle-même présidée par M. R... ; que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10139

Cassation

5 février 2020

5 février 2020

W..., - la SAS Comptoir international du cuir directement présidée par M. W..., - la SNC déco Center 13 dont le dirigeant est Comptoir international du cuir elle-même présidée par M. W... ; que M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2209752_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

marché public conclu le 15 décembre 2016 avec l’Office public de l’habitat de la métropole de Lyon - Lyon Métropole Habitat (LMH) en vue de la réalisation d’un ensemble immobilier situé à Caluire-et-Cuire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2207324_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme G, a été prise en charge à l'hôpital de la Timone à compter du 14 mars 2019, pour une douleur brutale survenue à la cuisse

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202855_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

d'Indemnisation des accidents médicaux (CCI) a retenu le 17 octobre 2021 une lésion fautive des vaisseaux poplités lors du geste opératoire, un oubli fautif du garrot pneumatique à la racine de la cuisse

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2302577_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

droit au crédit d'impôt sont : / () h) Jusqu'au 31 décembre 2022, les dépenses liées à l'élaboration de nouvelles collections exposées par les entreprises industrielles du secteur textile-habillement-cuir

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300780_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

occupées au tri du courrier, a eu durant l'après-midi un comportement envahissant à l'égard d'une collègue, lui touchant d'abord la main, puis se tenant proche d'elle jusqu'à ce que son bassin touche sa cuisse

Source officielle