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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2303405_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200774_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408837_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412019_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de M. C, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00467
5 juin 2019
5 juin 2019
variable, dont le siège est [...] , 14°/ à la Société coopérative d'approvisionnement de l'Armorique (SCAMOR), société coopérative artisanale à forme anonyme, dont le siège est [...] , 15°/ à la société Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b93f
21 avril 2008
21 avril 2008
Faisant état de constatations matérielles émanant notamment de la DASS et de la SARL LECLERT et de l'offre amiable insuffisante qui leur avait été faite, Monsieur Bruno B..., Madame Nathalie A...agissant
Source officielleciv3
61372336cd58014677406e86
31 mars 1999
31 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements Letierce et fils, société anonyme, dont le siège est
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300137
13 février 2008
13 février 2008
pourvois n° V 07-13.570 et H 07-13.949 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 12 janvier 2007) rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 15 décembre 2004, pourvoi n° 01-01.463), que la société Letierce
Source officielleciv3
6137210acd580146773f080d
14 juin 1989
14 juin 1989
ROULIN, dont le siège est à Argeres-en-Beauce (Eure-et-Loire), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société Etablissement LETIERCE
Source officielleCHAMBRE CIVILE
642e6383826f3a04f52166ee
5 avril 2023
5 avril 2023
Elle exploite un salon de coiffure sous l'enseigne Interview dans la galerie commerciale du centre commercial dans lequel est exploité un hypermarché à l'enseigne Leclerc situé [Adresse 4] (47).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2003094_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
conformer à la réglementation en vigueur ; - à l'issue de chaque épisode d'intoxication, les agents ont été réintégrés dans les locaux de l'UTPAS de Roubaix-Centre sis au 28 boulevard du général Leclerc
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00293_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Leclerc, d'une surface de vente de 3 000 m², comprenant une galerie marchande, une boutique de 100 m² et un restaurant.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001299_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Liénard, conseiller, - Mme Leclère, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 novembre 2022. La rapporteure, Signé M. LECLERE Le président, Signé B.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2310898_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l’audience publique à l’issue de laquelle l’instruction a été close, en application de l’article R. 772-9 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2301622_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par son mémoire, enregistré le 28 février 2025, M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304837_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Horn, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2401837_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209464_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2406935_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Leclère pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellecomm
61372393cd5801467740b93f
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Leclercq, conseiller rapporteur, M. Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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