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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:1201DEC003665007
1 décembre 2009
1 décembre 2009
soit celles des 20 septembre et 20 décembre 2006, 25 avril (appel interjeté le 14 mai), 27 juin (appel interjeté le 5 juillet) et 11 septembre 2007 (appel interjeté le 17 septembre), mirent
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e8d
18 janvier 2000
18 janvier 2000
MILHET Z... de Chambre et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e78
5 décembre 2001
5 décembre 2001
que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique et solennelle tenue en robes rouges, le 07 Novembre 2001, devant Monsieur LANGLADE, Premier Président, Messieurs FOURCHERAUD, rédacteur, MILHET
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE01930_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, la fondation Diaconesses de Reuilly, représentée par Me Leriche-Milliet, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00846_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Si Mme D se prévaut du suivi de formations, elle n'exerce pas d'activité professionnelle et était hébergée, à la date de la décision, par l'association Solidarité Femmes Milena.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1969
24 juillet 2008
24 juillet 2008
Ensuite, ils mirent le feu à deux maisons avec leurs dépendances puis trois autres personnes périrent dans les flammes. Au total, neuf villageois furent tués : six hommes et trois femmes.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC002040508
15 septembre 2009
15 septembre 2009
En outre, elles mirent l’accent sur la complexité de l’enquête résultant notamment du fait que les activités du requérant et de ses complices s’étendaient au-delà du territoire polonais, ce qui obligeait
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-201924
24 février 2020
24 février 2020
Un deuxième homme en tenue civile rejoignit le premier et les deux se mirent à frapper le requérante avec des matraques.
Source officielle1ère Chambre
62c7c995cb8dca058e3e793d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP AVOCATS CENTRE - Me Emmanuelle MILET LE : 07 JUILLET 2022
Source officielle1ère Chambre
626b8161d1fb03057d9a5011
28 avril 2022
28 avril 2022
SM/ATF COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à - Me Emmanuelle MILET - la SELARL ALCIAT-JURIS LE : 28 AVRIL 2022 COUR
Source officielleCH GENERALISTE A
6917140fe097417ee1bfd05f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS PRÉSIDENT :Madame LEYDIER Sophie, première vice-présidente Statuant à juge unique A assisté aux débats : Madame MILLET
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
627b552876c5d9057df7fff6
10 mai 2022
10 mai 2022
[M] occupait alors un poste de cadre dans le groupe Millet. Une société de recrutement a pris contact avec lui au début de l'année 2019. M. [M] a accepté cette promesse le 14 mai 2019.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0113DEC001497589
13 janvier 1992
13 janvier 1992
Millet et entreposa dans la maison de celui-ci des meubles lui appartenant mais qu'elle ne put reprendre lorsqu'elle le quitta définitivement et qu'il refusa de lui restituer.
Source officielleCabinet B
6622097a9ce14200083899c1
11 avril 2024
11 avril 2024
N° 121 SE ------------ Copie exécutoire délivrée à : - Me Millet, le 17.04.2024. Copie authentique délivrée à : - Me Tang, le 17.04.2024.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61629bb2eaaf44d62f53e83e
7 février 2013
7 février 2013
Madame [P] [C] épouse [G] demeurant [Adresse 3] Monsieur [S] [C] demeurant [Adresse 3] Monsieur [T] [L] [H] [G] demeurant [Adresse 3] tous représentés par la SCP MENARD - SCELLE MILLET
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162c5131e6e05567349088a
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Instance de PARIS - RG n° 11/57006 APPELANTE SNC LOUIS DREYFUS FRANCE anciennement dénommée LOUIS DREYFUS GRANDE ARMEE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP MENARD - SCELLE MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b769
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Greffier lors des débats : Melle Milene GUADAGNI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Décembre 2007.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02635_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
B, représenté par Me Millet, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 13 avril 2023 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du 31 mars 2021 de l'inspectrice du travail
Source officiellecr
ître des présomptionsc/Claude Y
613725a5cd5801467741f797
3 octobre 1996
3 octobre 1996
complicité, ne précise pas dans son dispositif les infractions retenues à la charge de Claude Y... et, après avoir prononcé des relaxes partielles des chefs de complicité du faux reproché à Escriva-Millet
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007653437
26 octobre 1977
26 octobre 1977
QU'IL EST REFORME PAR LA PRESENTE DECISION ; SUR LES CONCLUSIONS DE LA VILLE DE ROANNE TENDANT A ETRE GARANTIE PAR L'ETAT, PAR LA SOCIETE FOREZIENNE DE TRAVAUX PUBLICS ET PAR L'ENTREPRISE "LESCHEL ET MILLET
Source officiellePage 81 sur 169