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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0321JUD001010320
21 mars 2024
21 mars 2024
of those persons as recorded in the diaries in question.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-145322
12 juin 2014
12 juin 2014
bold; text-decoration:underline; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Communiquée le 12 juin 2014 PREMIÈRE SECTION Requête n o 44262/10 Pilar MORENO DIAZ
Source officielleciv2
60794ccb9ba5988459c47094
4 février 1998
4 février 1998
. ; que les biens saisis ont été adjugés à la société Diane et que M.
Source officielle1ère Chambre civile
63cb92c39c02507c9078dcf2
18 janvier 2023
18 janvier 2023
D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/00184 - N° Portalis DBVC-V-B7G-G5GK L'Association [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Diane
Source officielle2ème Chambre
650bde8bbeee0f8318b9723d
21 août 2023
21 août 2023
DIAC Représentée par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier E0001DYZ ----------------------------------------------------------------
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cc4f1062435dd169a02
1 juillet 2024
1 juillet 2024
LA SCI 2C, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Sarah VANDENDRIESSCHE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [C] [H], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Diane
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
686dfb14002316e0ca848f70
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DIAC Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avocat au barreau
Source officielleContentieux général Proxi
67f43be04e0040aa37364800
1 avril 2025
1 avril 2025
-DIAC, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER DEFENDERESSE Madame [Z] [V], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Xavier
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeaf0fbb79e8fd3d2ee9b
3 avril 2024
3 avril 2024
NJC DIAG IMMO Représentant : Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 S.A.
Source officielleChambre 6/Section 4
659d979faa704a07f4902faf
8 janvier 2024
8 janvier 2024
NJC DIAG IMMO Représentant : Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 S.A.
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c83ea7c8c1129944a5
20 décembre 2023
20 décembre 2023
NJC DIAG IMMO Représentant : Me Agnès PEROT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 S.A.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008047048
20 novembre 2000
20 novembre 2000
Diadié Y..., ... ; M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101458
20 décembre 2007
20 décembre 2007
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe du présent arrêt : Attendu que la société Diac
Source officiellecr
61372566cd5801467741d67f
11 octobre 1994
11 octobre 1994
vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de LAROSIERE de CHAMPFEU, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DIABI
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61179
13 novembre 2025
13 novembre 2025
tribunal judiciaire de Béziers (Juge des contentieux de la protection - surendettement des particuliers), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [V], domiciliée [Adresse 1], 2°/ à la société Diac-service
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c1097bbf9fd47c90a13c35
12 janvier 2023
12 janvier 2023
09086 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFZER Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mars 2022 Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2021057213 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Dorothée DIBIE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2208842_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Dias, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2300195_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par un acte, enregistré le 8 décembre 2023, la communauté de communes Marche Occitane - Val d'Anglin, représentée par Me Dias, déclare accepter le recours à une médiation.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b42ec91e3bdd7a88c1e7
19 avril 2024
19 avril 2024
Il ajoute qu’il effectuait cette tâche interdite à l’abri des regards de la clientèle sur un parking situé à l’arrière du site auquel il ne pouvait accéder avec le transpalette ou le diable de l’entreprise
Source officielleETRANGERS
696f280bcdc6046d47f4311b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [C] [I] né le 09 Janvier 1978 à [Localité 1] (ESPAGNE) de nationalité Espagnole Vu l'appel formé le 17 janvier 2026 à 16 h 45 par courriel, par Me Diane
Source officiellePage 82 sur 438
DIABY, Hayatou
10/07/2026
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DIABY, Madoussou
10/07/2026
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DIABY, Ousmane
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
10/07/2026
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Diaby, Kanjoura
10/07/2026
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VALICELLI CLINIQUE DIABETE ET NUTRITION
09/07/2026
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