Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guyard, magistrate désignée ; - les observations de Me Dalil Essakali, représentant M.

B A, représenté par Me Dalil Essakali demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2023 par lequel le préfet du Nord lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai,

Il s'agissait donc de la réalisation de deux escaliers : un escalier reliant le garage et l'étage et l'autre reliant le garage à la cave.

part, que la porte de l'appartement occupé par la famille Z... a été laissée entrouverte à la suite de la fuite de ces derniers (ce qui a entraîné une propagation du feu et des fumées dans la cage d'escalier

L'état de l'escalier et celui des éclairages sont également attestés par trois copropriétaires et par une personne tiers.

[T] [H] est décédé le [Date décès 2] 2017, à 3H30, à la suite d'une chute dans l'escalier de sa maison d'habitation.

En revanche, ils se plaignent de non-conformités affectant l’escalier à l’intérieur du bassin.

Mais la comparaison de cet escalier et celui qui mène à la mezzanine accessible à la clientèle présente des similitudes sur les non-conformités alléguées telle que par exemple la main courante souple,

Sur les frais d'adaptation du logement et du véhicule Le monte escalier Il résulte du rapport de Monsieur [N], ergothérapeute, que l'étage où se trouvent les pièces de vie est accessible par un escalier

la suspension des travaux de rénovation de leur appartement sous astreinte ; que si le juge des référés a relevé que l'exécution des travaux nécessitait la mise en place d'un treuil dans la cage d'escalier

On accède à cette terrasse par l'escalier intérieur du lot 20, et par l'escalier particulier de l'appartement lot 15 de l'immeuble [Cadastre 6] ; - qu'il n'existe pas de terrasse afférente au lot n°15

privé du 30 août 2018, [Localité 5]-Habitat OPH a donné à bail à Mme [M] [R], un logement désigné au contrat comme étant de type T4, n°193657, d'une surface de 69,02 m², situé au cinquième étage, escalier

Il subsiste la partie haute de la canalisation qui descendait côté gauche de l'escalier formant un U avec la canalisation côté droit de l'escalier.

d'accès au fournil, de l'escalier intérieur et du portail, mais aussi sur la salle d'eau qui est détériorée du fait de l'humidité constante.

étroits, et préconisé dans des courriers adressés à l'employeurs en février et avril 2013, l'installation de monte-charges ou de poulie et à défaut une solution de diable à trois roues spécial escaliers

B, - Les six cent vingt millièmes (620/l000èmeS) des charges d'entretien, de réparation et de construction de 1”escalier C, BATIMENT B : Premier étage - escalier B et C (ce demier depuis supprimé) Lot

que : " Les escaliers ayant un lien fonctionnel avec le bâtiment, notamment lorsqu'ils lui sont accolés, relèvent de la terminologie des constructions. / Les escaliers aménagés dans les espaces libres

Elle ajoute, en ce qui concerne les travaux de réfection de la cage d'escalier, que, votés depuis 2009, soit plus de 7 mois après la fermeture de l'immeuble frappé d'un arrêté de péril, les travaux n'ont

-condamné la Sasu Sofim aménagement à payer à Mme [D] [M] les sommes suivantes: - 4 426,40 euros TTC concernant l'escalier. - 1 210 euros TTC concernant le plafond sanitaire.

LES BASTIDES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier ESCALIER Laurence PARENT-MUSARRA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,