missionné par le tribunal judiciaire de Bastia, pour un rendu prévu à l'automne 2024, aux fins d'assurer l'expertise et la coordination d'expertises relatives à des objets pillés sur le site archéologique d'Aléria

[X] [I] [M] né le 21 juillet 1997 en Egypte alias M.

Etudes travaux conception (société ETC), depuis lors en liquidation judiciaire, qui a confié à la société Industrie charpentes métalliques (société ICM), aux droits de laquelle se trouve la société Alia

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rôle 2025 015208 Décision prononcée par mise à disposition au greffe le : 21 janvier 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Madame Alexia

APPELANTE SCS OTIS, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Christine SOUCHE-MARTINEZ de la SCP MASSILIA SOCIAL CODE, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Alexia

barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Organisme CPAM BOUCHES DU RHONE [Localité 3] ORDONNANCE PRESIDENTIELLE NOUS, Karine MOLCO, Présidente du Pôle social du Tribunal judiciaire de Marseille, assistée d’Alexia

Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : MAUPAS René ACHOUR Salim La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : PAWLOWSKI Anne-Sophie, Vice-Présidente Assesseurs : HERAN Claude OUDANE Radia La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia

EXACT C.A (SOCIÉTÉ D'EXPERTISE D'ASSISTANCE ET DE CONSEILS TECHNIQUES COTE D'AZUR), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Ayant pour avocat Me Alexia

Jean-Marc X... et de Mme Alexia Y... et supprimé le droit de visite médiatisé du père sur leur enfant commun, Anaë ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Montpellier, 18 novembre 2009),

Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, par délégation, L’agent de greffe, Alexia VIGOR

En 1929, Alexios Nastos décéda. Constantinos Nastos, son fils adoptif, hérita de son père les trois quarts du terrain.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juin 2021, la société SNC Hôtel Paris Alesia Montparnasse, représentée par Me Zapf, demande : 1°) à titre principal, de surseoir à statuer

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 juin 2010), qu'Aldjia A...est décédée le 7 avril 1988, laissant pour lui succéder

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : K 22-22.982 Demandeur(s) : l'Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA

Alexis Y..., 2°) Mme Y..., agriculteurs, demeurant tous deux ... (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un jugement rendu le 4 décembre 1990 par le tribunal d'instance de Vitré, au profit de M.

Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 4] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [G] [Y] Représenté par Me Alexis

BIDIBULLE Représentant : Me Quentin MOTEMPS de la SCP SCP MOTEMPS & TRIBOT, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants Mme [F] [E] Représentant : Me Alexis REYNE de la SELARL AVOCATIA, avocat au barreau