Codes de loi français

Article Annexe I

Dans ce cas, les raisons qui conduisent à analyser les couches sans les dissocier sont clairement précisées dans le rapport d'essai ainsi que, le cas échant, les conséquences sur le respect de la limite de détection. 1.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Ce plan doit clairement montrer et désigner le pont de travail ; -un schéma des portes de chargement et des autres ouvertures dans le bordé avec leurs moyens de fermeture ; -un schéma des cloisons transversales indiquant les ouvertures et leurs moyens

Article Annexe 210.A.3

Il s'agit essentiellement des mâts, mâtereaux, puits d'aération, capots de descente, dômes, claires-voies, etc. Ces constructions ont en général des formes géométriques régulières et leur volume s'obtient selon les règles géométriques communes.

LEGIARTI000032916893

L'opérateur met à disposition des utilisateurs une documentation claire de la procédure d'accès au support technique, sous forme d'une fiche remise au représentant du navire lors de l'installation du terminal JPE et, le cas échéant, intégrée au terminal

LEGIARTI000038016026

Les éléments comptabilisés sont décrits de manière claire, intelligible et lisible, appuyés par des documents et pièces archivés et accessibles.

Article Annexe III

Les consignes relatives à l'accès à la zone de contrôle et à la circulation dans cette zone sont clairement signalées : - à l'accueil du public ; - à l'entrée de la zone de contrôle.

Article Annexe IV

L'indicateur de direction du vent est conçu de manière à donner une indication claire de la direction du vent, ainsi qu'une indication sommaire de la vitesse du vent. 1.1.4.

LEGIARTI000043683576

Sauf stipulation expresse contraire, les termes et expressions définis ci-après auront la signification qui est portée en regard de chacun d'eux : Titre Ier : OBJET.-DURÉE ET PÉRIMÈTRE DU CONTRAT 2.

Article Annexe (Sous-partie K)

En état de fonctionnement pour le type d'exploitation effectuée, sauf dispositions stipulées dans la LME (voir l'OPS 1.030). b) Les normes de performances minimales des instruments et des équipements sont celles prévues par les normes techniques européennes

Article 223 a-II-2/30

janvier 2003 ou après cette date, ce système de projection d'eau diffusée doit satisfaire aux prescriptions suivantes : 1.3.1 un manomètre doit être placé sur le collecteur des vannes ; 1.3.2 chaque vanne du collecteur doit comporter une indication claire

Article Annexe à l'article A. 5332-306

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Cartographie des limites portuaires de sûreté Cartographie des limites portuaires de sûreté résultant de l'analyse des risques faisant apparaître clairement les LPS qui peuvent être continues ou discontinues, afin de permettre l'identification et la localisation

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Le libellé de l'écriture doit permettre d'identifier clairement l'opération.

Article ANNEXE I b

connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte professionnel d'intervention La consigne, le document et leurs finalités sont compris et respectés Compléter et transmettre un document technique Le document proposé est complété d'une manière claire

Article ANNEXE I b

connaissance d'une consigne, d'un document technique Contexte professionnel d'intervention La consigne, le document et leurs finalités sont compris et respectés Compléter et transmettre un document technique Le document proposé est complété d'une manière claire

LEGIARTI000033202169

Chapitre VI Exploitation de la chasse Article 25 Exercice du droit de chasse au gibier d'eau Sauf stipulations contraires, le locataire a le droit, en se conformant aux lois et règlements sur la chasse, de chasser le gibier d'eau dans l'étendue des

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

dans laquelle elle est libellée, le taux d'intérêt et l'échéance ou l'indication que la dette est perpétuelle ; -la possibilité et les conditions d'un éventuel remboursement anticipé ; -les conditions de la subordination, l'existence éventuelle de stipulations

Article Annexe

Préambule En matière de qualité, le consommateur recherche des informations sur : - la tenue des produits conditionnés en barquette ; - la tenue des produits lors de la cuisson (peu de perte en eau) ; - la couleur (plutôt claire), la tendreté, la saveur

Article Annexe II

Activités de production : -présenter, reformuler, expliquer ou commenter de façon claire et systématique des faits, des opinions et des points de vue sur une gamme étendue de sujets en justifiant les idées par des exemples et des développements secondaires

Article 57-4-1

Il peut être constitué autant de pots extérieurs que la partie le nécessite du moment que chaque pot est clairement identifiable.

LEGIARTI000030251597

Les deux feux ont une couverture horizontale de 360° et sont visibles d'au moins 2 NM (3,6 km) de nuit dans des conditions atmosphériques claires.