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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723c2cd5801467740dcfd

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Le Roux-Cocheril, Finance, Texier, Mme Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Source officielle
CC

soc

613723c4cd5801467740de01

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, Mme Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740dff3

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M. Finance, Mme Quenson, conseillers, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire, M. Duplat, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

61372391cd5801467740b7b3

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Finance, Brissier, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372394cd5801467740b9e0

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, Mme Bourgeot, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd74

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Besson, conseiller référendaire rapporteur, MM. Merlin, Le Roux-Cocheril, Brissier, Finance, Texier, Mmes Lemoine Jeanjean, Quenson, conseillers, M. Poisot, Mmes Maunand, Bourgeot, MM.

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2b4

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

613723b5cd5801467740d2b8

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

soc

613723bacd5801467740d601

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Besson, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d821e704a005d1ed70eb

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6440d824e704a005d1ed7107

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91114dac40c7d0d2b272

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2514040_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

B..., représenté par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier avocats associés, agissant par Me Bescou, tendant à faire exécuter le jugement n° 2305671 rendu le 5 novembre 2024 par le tribunal administratif de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2516132_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Des observations, enregistrées le 29 janvier 2026, ont été présentées pour Mme B... épouse C..., par la société BSG Avocats & Associés (Me Bescou). Vu le code de justice administrative.

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TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2301170_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 2ème chambre

DTA_2301171_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Besson, conseillère, pour statuer sur les litiges relevant de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2301197_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

E, représenté par Me Besson demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 6 février 2023 par lequel le préfet de la Savoie

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TA

ELOIGNEMENT

DTA_2206540_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

D B, représenté par la Selarl BS2A Bescou et Sabatier Avocats Associés, doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler les décisions du préfet du Rhône du 28 août 2022 lui faisant obligation de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200710

Cassation

8 juillet 2021

8 juillet 2021

Besson, conseiller, et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200498

Cassation

28 mai 2021

28 mai 2021

Besson, conseiller, et l'avis de M. Grignon Dumoulin, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 avril 2021 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Source officielle

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