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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
697a16decdc6046d47fbcb94
5 janvier 2026
5 janvier 2026
représentée 2) Monsieur [F] [H] 27 Chemin du Collet d’esquirp 06130 GRASSE Né le 18/04/1952 à LAXOU actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de GRASSE Partie comparante représentée par Me Clotilde
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268d3de91be2e9f7ea15
26 juillet 2022
26 juillet 2022
TROIS DECEMBRE DEUX MILLE VINGT PARTIES EN CAUSE : Monsieur [C] [I] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Clotilde
Source officielleSociale B salle 3
67592de04f06387a26ce764c
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielleSociale B salle 3
67592de04f06387a26ce7650
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielleSociale B salle 3
67592de34f06387a26ce767c
18 octobre 2024
18 octobre 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
662c94f4b787c4000862f5f1
25 avril 2024
25 avril 2024
légal domicilié audit siège en cette qualité., représentée par Me Florian CANDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1869 - N° du dossier 20221951 Intimés : Madame [V] [L], représentée par Me Clotilde
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
67097a1f06866c0645d450aa
10 octobre 2024
10 octobre 2024
NOTIFICATION LE : JUGEMENT DU 10 Octobre 2024 PARTIES EN CAUSE DEMANDEUR : Monsieur [H] [Z] [I] né le [Date naissance 5] 1974 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Maître Clotilde
Source officielleSociale B salle 3
6639c3cb9413110008238671
19 avril 2024
19 avril 2024
GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6696bc899a603a692911c6fa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madame Magalie LE BIHAN Assesseur : Monsieur Claude GUYON, assesseur du pôle social du tribunal judiciaire de Rennes Assesseur : Madame Clotilde
Source officielleSociale B salle 1
689c1c128b0dfb226fe66eee
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER : Valérie DOIZE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleJEX
67ec3142dd062d9f810e1ca6
1 avril 2025
1 avril 2025
L’affaire oppose : DEMANDERESSE Madame [P] [O] née le 25 Juillet 1977 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Clotilde LESTELLE, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSE S.A
Source officielleEXPROPRIATIONS
65b2b0cefd6229a4e589d51d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de Procédure Civile ENTRE : BORDEAUX METROPOLE [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Maître Clotilde
Source officielleEXPROPRIATIONS
65b2b0cffd6229a4e589d82b
25 janvier 2024
25 janvier 2024
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du Code de Procédure Civile ENTRE : [Localité 2] METROPOLE [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Maître Clotilde
Source officielle2ème chambre
DTA_2301669_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La rapporteure, Clotilde BAILLEUL Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Marie-Josée PRECOPE La République mande et ordonne au préfet d’Eure-et-Loir en ce qui le concerne
Source officielle2ème chambre
DTA_2303757_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La rapporteure, Clotilde BAILLEUL Le président, Denis LACASSAGNE La greffière, Anne-Gaëlle BRICHET La République mande et ordonne à la préfète du Loiret en ce qui la concerne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100030
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Y... , domicilié Transatlantique, appartement 54, 127 B route du Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
60350ba1ffffa53873fbe61f
28 juin 2016
28 juin 2016
D prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 4] SUISSE représentée par Me François TEYTAUD, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : J125 assistée de Me Clotilde
Source officielle17e chambre
61624a76a68110eae5b68fbb
9 avril 2014
9 avril 2014
**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 06 Février 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle LACABARATS, Président, Madame Clotilde
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162fde23ebbdffcbea6a98a
29 mai 2012
29 mai 2012
ALLIANCES représentée par son gérant [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Monsieur [P] [L] [Adresse 5] [Localité 2] représentés par Me Clotilde CHALUT NATAL, avocat postulant, barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884a3
25 avril 2006
25 avril 2006
.. 66, Chemin Canot Bellemène 97460 SAINT PAUL Représentant : Me Robert FERDINAND (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMÉES : Société EPATHE 12, rue de la Martinique ZA FOUCHEROLLES 97490 SAINTE CLOTILDE
Source officiellePage 84 sur 173