Autres impôts directs et taxes assimilées 13 531 720 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 623 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

LEGIARTI000025048275

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 11 630 682 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 749 269 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

LEGIARTI000026872813

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 12 883 554 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 674 450 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

LEGIARTI000021575929

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 25 530 090 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 460 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 14 501 391 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 744 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement

Article 1

—

de réduction des émissions a été mise en place ou totalement remplacée à compter du 17 août 2017 ; -“ Système prédictif de surveillance des émissions (PEMS)" : système servant à déterminer de manière continue la concentration d'un polluant dans une source

Article Annexe I

—

garantir l'équilibre de la fertilisation azotée La dose des fertilisants azotés épandus sur chaque îlot cultural localisé en zone vulnérable est limitée en se fondant sur l'équilibre entre les besoins prévisibles en azote des cultures et les apports et sources

Article Annexe III

—

Les installations dans lesquelles sont réalisés des contrôles de véhicules dont le gaz constitue une des sources d'énergie comprennent également : - un dispositif d'éclairage d'une capacité supérieure à 500 lumens ; - un miroir de contrôle angulaire ;

Article Annexe Ib (suite)

—

sécurité Plan de maîtrise sanitaire Identification précise des risques et des mesures de prévention SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances L'environnement juridique de l'entreprise La caractérisation et la hiérarchisation des différentes sources

LEGIARTI000021946862

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 30 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le prélèvement sur les bons anonymes 450 000 1406 Impôt de solidarité sur la fortune 350 000 1497 Cotisation sur

Article 199 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 51

Code général des impôts

En outre, lorsque des dépenses d'équipement de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable sont réalisées dans le logement, les taux de 18 % et 30 % mentionnés aux deuxième et troisième alinéas et le taux de 38 % mentionné au quatrième

Article ÉTAT A

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 30 039 077 386 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 985 604 929 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le

Article Etat A

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 13 078 059 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 710 656 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le

Article Annexe I

—

l'article R. 113-14 du code rural et de la pêche maritime ; c) 15 mètres lorsqu'il s'agit d'équipements de stockage de paille et de fourrage ; toute disposition est alors prise pour prévenir le risque d'incendie ; 35 mètres des puits et forages, des sources

LEGIARTI000030463520

—

PACA CH DE CANNES PACA CHU DE NICE PACA CLINIQUE PLEIN CIEL PACA CLINIQUE LES SOURCES

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

Code des transports

accès maritimes et terrestres au plan d'eau ; -procédures applicables aux navires, bateaux (péniches), barges, navires de pêche et de plaisance qui, bien que, n'entrant pas dans le champ de la réglementation ISPS, doivent être pris en compte comme source

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

L'Agence de la biomédecine est informée des décisions relatives à ces préparations prises en application du présent alinéa ; 14° Médicament biologique, tout médicament dont la substance active est produite à partir d'une source biologique ou en est extraite

LEGIARTI000037790484

—

Autres impôts directs et taxes assimilées 1 077 921 000 1401 Retenues à la source sur certains bénéfices non commerciaux et de l'impôt sur le revenu 360 877 000 1402 Retenues à la source et prélèvements sur les revenus de capitaux mobiliers et le

Article Annexe Ib

—

définition et la caractérisation des facteurs humains (travail) et techniques (capital) Le poste de travail L'organisation et l'ergonomie du poste de travail L'éclairage des locaux La comparaison des caractéristiques des différentes sources

Article Annexe I

—

décelable dans cette technique que grâce à leur capacité de fixation du complément, il est nécessaire, au terme du temps de sensibilisation, de retirer après centrifugation le surnageant sérique et de le remplacer par un volume égal de sérum AB frais, source

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